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Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3180 du 27 juin 2023 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des Services Municipaux ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des Services Municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2023-3180 du 27 juin 2023 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations). ...
Journal n°8729
du 10 janvier 2025
Arrêté Municipal n° 2024‑6103 du 6 janvier 2025 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 1er ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 1er ... Arrêté Municipal n° 2024‑6103 du 6 janvier 2025 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-791 du 9 février 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023-628 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques).
Arrêtés Municipaux ... .
L’arrêté municipal n° 2023-628 du 31 janvier 2023, susvisé, est abrogé à compter du 9 février 2023.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 février 2023, a été transmise à S.E. M. le ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2023-791 du 9 février 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023-628 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3424 du 8 juillet 2024 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2023‑3592 du 18 juillet 2023 portant fixation des tarifs 2024 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023‑3592 du 18 juillet 2023 portant fixation des tarifs ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023‑3592 du 18 juillet 2023 portant fixation des tarifs 2024 ... Arrêté Municipal n° 2024‑3424 du 8 juillet 2024 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2023‑3592 du 18 juillet 2023 portant fixation des tarifs 2024 de l'affichage et publicité gérés par la ...
Journal n°8747
du 16 mai 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑2537 du 9 mai 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du 3 au 6 juin 2025 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 mai 2025 ...
Arrêté Municipal n° 2025‑2537 du 9 mai 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu le troisième alinéa ... Arrêté Municipal n° 2025‑2537 du 9 mai 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8747
du 16 mai 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑2510 du 8 mai 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Axelle Amalberti‑Verdino, 6ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeudi 15 au vendredi 16 mai 2025 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en ... :
Article Premier.
Mme Axelle Amalberti‑Verdino, 6ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeudi 15 au vendredi 16 mai 2025 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 8 mai ... Arrêté Municipal n° 2025‑2510 du 8 mai 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4858 du 30 novembre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de l'AS Monaco Kids Tour.
Arrêtés Municipaux ... ’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n ... Arrêté Municipal n° 2022-4858 du 30 novembre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de l'AS Monaco Kids Tour. ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1678 du 16 avril 2019 portant règlement de l'allocation nationale vieillesse.
Arrêtés Municipaux ... l'aide sociale ;
Vu l'arrêté municipal n° 2008-4017 du 29 décembre 2008 portant règlement de l'allocation nationale vieillesse ;
Arrêtons :
Section I - Bénéficiaires
Article Premier.
Toute personne ... l'aide sociale ;
Vu l'arrêté municipal n° 2008-4017 du 29 décembre 2008 portant règlement de l'allocation nationale vieillesse ;
Arrêtons :
Section I - Bénéficiaires
Article Premier.
Toute personne de ... Arrêté Municipal n° 2019-1678 du 16 avril 2019 portant règlement de l'allocation nationale vieillesse. ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Municipal n° 2001-4 du 8 février 2001 modifiant l'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2001-4 du 8 février 2001 modifiant l'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances. ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-72 du 22 novembre 2001 modifiant l'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
Arrêtés Municipaux ... ° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l'introduction de l'Euro ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, modifié par l'arrêté ... 'ordonnance souveraine n° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l'introduction de l'Euro ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, modifié par ... Arrêté Municipal n° 2001-72 du 22 novembre 2001 modifiant l'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances. ...
Journal n°8718
du 25 octobre 2024
Arrêté Municipal n° 2024-4947 du 21 octobre 2024 portant fixation des tarifs pour les Associations en 2025 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023‑3592 du 18 juillet 2023 portant fixation des tarifs ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023‑3592 du 18 juillet 2023 portant fixation des tarifs 2024 ... Arrêté Municipal n° 2024-4947 du 21 octobre 2024 portant fixation des tarifs pour les Associations en 2025 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°8743
du 18 avril 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑2006 du 14 avril 2025 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2024‑4948 du 21 octobre 2024 portant fixation des tarifs 2025 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2024‑4948 du 21 octobre 2024 portant fixation des tarifs ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2024‑4948 du 21 octobre 2024 portant fixation des tarifs 2025 ... Arrêté Municipal n° 2025‑2006 du 14 avril 2025 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2024‑4948 du 21 octobre 2024 portant fixation des tarifs 2025 de l'affichage et publicité gérés par la ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3430 du 9 août 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... .
Mme Karyn Ardisson Salopek, Dixième Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mardi 16 au vendredi 19 août 2022 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 août 2022 ... Karyn Ardisson Salopek, Dixième Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mardi 16 au vendredi 19 août 2022 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 août 2022, a été ... Arrêté Municipal n° 2022-3430 du 9 août 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3778 du 28 septembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... .
M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, Sixième Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du 3 au 7 octobre 2022 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 septembre 2022, a été ... . Jean-Marc Deoriti-Castellini, Sixième Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du 3 au 7 octobre 2022 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 septembre 2022, a été ... Arrêté Municipal n° 2022-3778 du 28 septembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4266 du 17 octobre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... .
Mme Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du 25 au 30 octobre 2022 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 17 octobre 2022, a été transmise à S ... Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du 25 au 30 octobre 2022 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 17 octobre 2022, a été transmise à S.E. M. le ... Arrêté Municipal n° 2022-4266 du 17 octobre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...