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Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5005 du 23 octobre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-1394 du 28 avril 2009 portant nomination et titularisation d’un Professeur de Vidéo dans les Services Communaux (École Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1394 du 28 avril 2009 portant nomination et titularisation d'un Professeur de Vidéo dans les Services Communaux (École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de ... Arrêté Municipal n° 2023-5005 du 23 octobre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5063 du 27 octobre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-493 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d’un Aide Ouvrier Professionnel dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-493 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d'un Aide Ouvrier Professionnel dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2023-5063 du 27 octobre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5027 du 7 novembre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2025 du 18 juillet 2011 portant nomination et titularisation d’un Attaché dans les Services Communaux (Service des Sports et des Établissements Sportifs) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011-2025 du 18 juillet 2011 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Sports et des Établissements Sportifs) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2023-5027 du 7 novembre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Arrêté Municipal n° 2024-914 du 20 février 2024 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2016-1759 du 4 mai 2016 portant nomination et titularisation d ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-1759 du 4 mai 2016 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2024-914 du 20 février 2024 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2023-6075 du 12 janvier 2024 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019-3307 du 30 juillet 2019 portant nomination et titularisation ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-3307 du 30 juillet 2019 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2023-6075 du 12 janvier 2024 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-198 du 17 janvier 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-53 du 20 juin 2003 portant nomination et titularisation d’un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant réglementé par horodateurs ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-53 du 20 juin 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant réglementé par horodateurs ... Arrêté Municipal n° 2023-198 du 17 janvier 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-846 du 15 février 2023 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-2390 du 15 juillet 2014 portant nomination et titularisation d’un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu l’arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-2390 du 15 juillet 2014 portant nomination et titularisation d'un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu l'arrêté municipal n ... Arrêté Municipal n° 2023-846 du 15 février 2023 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Médiathèque Communale). ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1518 du 23 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020-2452 du 14 juillet 2020 portant nomination et titularisation d’un Attaché dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2022-1929 du 5 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-2452 du 14 juillet 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-1929 du 5 ... Arrêté Municipal n° 2023-1518 du 23 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1197 du 3 mars 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2021-4324 du 5 novembre 2021 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021-4324 du 5 novembre 2021 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l ... Arrêté Municipal n° 2023-1197 du 3 mars 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3526 du 18 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2017-900 du 13 mars 2017 portant nomination et titularisation d’une Femme de Service dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2021 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-900 du 13 mars 2017 portant nomination et titularisation d'une Femme de Service dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021 ... Arrêté Municipal n° 2023-3526 du 18 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1650 du 20 avril 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1841 du 2 juin 2008 portant nomination et titularisation d’un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-2460 du 26 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2008-1841 du 2 juin 2008 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012-2460 du 26 ... Arrêté Municipal n° 2022-1650 du 20 avril 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2468 du 28 mai 2024 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019‑1945 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés) ;
Vu ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019‑1945 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2024‑2468 du 28 mai 2024 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8733
du 7 février 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑452 du 28 janvier 2025 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014‑2123 du 1er juillet 2014 portant nomination d’un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014‑2123 du 1er juillet 2014 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2025‑452 du 28 janvier 2025 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8747
du 16 mai 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑2340 du 6 mai 2025 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à la retraite anticipée.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014‑2123 du 1er juillet 2014 portant nomination d’un Ouvrier Spécialisé dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012‑2145 du 2 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014‑2123 du 1er juillet 2014 portant nomination d'un Ouvrier Spécialisé dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012‑2145 du 2 juillet ... Arrêté Municipal n° 2025‑2340 du 6 mai 2025 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à la retraite anticipée. ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1957 du 5 mai 2022 portant nomination d'un Inspecteur Chef Adjoint, Lieutenant dans les Services Communaux (Police Municipale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-3332 du 15 novembre 2010 portant nomination d'un Agent Contractuel Stagiaire dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011-2796 du ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-3332 du 15 novembre 2010 portant nomination d'un Agent Contractuel Stagiaire dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011-2796 du ... Arrêté Municipal n° 2022-1957 du 5 mai 2022 portant nomination d'un Inspecteur Chef Adjoint, Lieutenant dans les Services Communaux (Police Municipale). ...