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Journal n°8603
du 12 août 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2343 du 28 juillet 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des ... Arrêté Municipal n° 2022-2343 du 28 juillet 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-512 du 15 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-3292 du 7 septembre 2017 portant nomination et titularisation d'une Directrice Puéricultrice dans les Services Communaux (Crèche de l'Olivier - Service d ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-3292 du 7 septembre 2017 portant nomination et titularisation d'une Directrice Puéricultrice dans les Services Communaux (Crèche de l'Olivier - Service d ... Arrêté Municipal n° 2021-512 du 15 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-453 du 8 février 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-491 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d'un Agent d'Entretien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-491 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d'un Agent d'Entretien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et ... Arrêté Municipal n° 2021-453 du 8 février 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3129 du 3 août 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 portant nomination d’un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-29 du 16 mars 2006 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 portant nomination d'un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-29 du 16 mars 2006 ... Arrêté Municipal n° 2021-3129 du 3 août 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1553 du 28 avril 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-21 du 23 février 1999 portant nomination d'un Professeur de dessin dans les Services Communaux (École Municipale d'Arts Plastiques) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-21 du 23 février 1999 portant nomination d'un Professeur de dessin dans les Services Communaux (École Municipale d'Arts Plastiques) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005 ... Arrêté Municipal n° 2021-1553 du 28 avril 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2718 du 8 juillet 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2017-3667 du 12 octobre 2017 portant nomination et titularisation d’un Attaché dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020-598 du ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-3667 du 12 octobre 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-598 du ... Arrêté Municipal n° 2021-2718 du 8 juillet 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1452 du 9 avril 2019 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-468 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-468 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012 ... Arrêté Municipal n° 2019-1452 du 9 avril 2019 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2798 du 3 juillet 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ... Arrêté Municipal n° 2019-2798 du 3 juillet 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2374 du 5 juin 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 portant nomination d'un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-29 du 16 mars 2006 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 portant nomination d'un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-29 du 16 mars 2006 ... Arrêté Municipal n° 2019-2374 du 5 juin 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1838 du 29 avril 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2017-900 du 13 mars 2017 portant nomination et titularisation d’une Femme de Service dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2021 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-900 du 13 mars 2017 portant nomination et titularisation d'une Femme de Service dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021 ... Arrêté Municipal n° 2022-1838 du 29 avril 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4567 du 29 novembre 2018 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-39 du 24 mars 2006 portant nomination et titularisation d'une Femme de Service dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-39 du 24 mars 2006 portant nomination et titularisation d'une Femme de Service dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016 ... Arrêté Municipal n° 2018-4567 du 29 novembre 2018 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1059 du 17 mars 2020 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011-1193 du 11 avril 2011 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu l'arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011-1193 du 11 avril 2011 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2020-1059 du 17 mars 2020 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'une fonctionnaire. ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-70 du 22 novembre 2001 portant fixation des droits d'introduction des viandes
Arrêtés Municipaux ... ° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l'introduction de l'Euro ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-7 du 8 février 2001 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 15 juin 2001 ;
Arrêtons ... 'ordonnance souveraine n° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l'introduction de l'Euro ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-7 du 8 février 2001 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 15 juin 2001 ... Arrêté Municipal n° 2001-70 du 22 novembre 2001 portant fixation des droits d'introduction des viandes ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-3517 du 1er décembre 2010 portant nomination et titularisation d'un Administrateur dans les Services Communaux (École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-3517 du 1er décembre 2010 portant nomination et titularisation d'un Administrateur dans les Services Communaux (École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de ... Arrêté Municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-376 du 3 février 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-13 du 10 février 2005 portant nomination et titularisation d'une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu l'arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-13 du 10 février 2005 portant nomination et titularisation d'une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2020-376 du 3 février 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...