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Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-25 du 13 janvier 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Parkings Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-3 du 4 janvier 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Cynthia Abid, en date du 4 janvier ... Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-3 du 4 janvier 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Cynthia Abid, en date du 4 janvier ... Arrêté Ministériel n° 2022-25 du 13 janvier 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-134 du 10 mars 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-221 du 18 mars 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Aurélien Jaccaud en date ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-221 du 18 mars 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Aurélien Jaccaud en date ... Arrêté Ministériel n° 2022-134 du 10 mars 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-224 du 27 avril 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-344 du 29 avril 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Irène Fabre (nom d’usage Mme ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-344 du 29 avril 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Irène Fabre (nom d'usage Mme ... Arrêté Ministériel n° 2022-224 du 27 avril 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-41 du 18 janvier 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Ministériels ... d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.808 du 20 novembre 1998 portant nomination d'une Sténodactylographe au Centre de Presse ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.808 du 20 novembre 1998 portant nomination d'une Sténodactylographe au Centre de Presse ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2001-41 du 18 janvier 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-40 du 18 janvier 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-354 du 27 juillet 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Isabelle MACCOTTA, épouse ANSELMI en ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-354 du 27 juillet 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Isabelle MACCOTTA, épouse ANSELMI ... Arrêté Ministériel n° 2001-40 du 18 janvier 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-985 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... 'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-372 du 30 avril 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Auriane Paganelli, en date du 1er septembre 2018 ... 'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-372 du 30 avril 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Auriane Paganelli, en date du 1er septembre 2018 ... Arrêté Ministériel n° 2018-985 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-986 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-373 du 30 avril 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Letizia Alessandri, en ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-373 du 30 avril 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Letizia Alessandri, en ... Arrêté Ministériel n° 2018-986 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1126 du 5 décembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-890 du 21 décembre 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Élodie Guillemain (nom d ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-890 du 21 décembre 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Élodie Guillemain (nom d ... Arrêté Ministériel n° 2018-1126 du 5 décembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1181 du 14 décembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Coopération Internationale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-889 du 21 décembre 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Camille Narmino (nom d ... Coopération Internationale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-889 du 21 décembre 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Camille Narmino (nom d ... Arrêté Ministériel n° 2018-1181 du 14 décembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1216 du 20 décembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... des Bâtiments Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1 du 8 janvier 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Olivier Imperti en date du 21 ... des Bâtiments Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1 du 8 janvier 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Olivier Imperti en date du 21 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1216 du 20 décembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2015-756 du 11 décembre 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Ministériels ... en France ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-715 du 29 décembre 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mlle Agatha Korczak en date du 2 novembre ... en France ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-715 du 29 décembre 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mlle Agatha Korczak en date du 2 novembre ... Arrêté Ministériel n° 2015-756 du 11 décembre 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2015-754 du 11 décembre 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Ministériels ... ’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-716 du 29 décembre 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de ... ’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-716 du 29 décembre 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de ... Arrêté Ministériel n° 2015-754 du 11 décembre 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8480
du 3 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-263 du 27 mars 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-828 du 26 septembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure Terlizzi ... Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-828 du 26 septembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure Terlizzi ... Arrêté Ministériel n° 2020-263 du 27 mars 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-502 du 16 juillet 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.511 du 2 novembre 2011 portant nomination d'un Attaché au Conseil National ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.511 du 2 novembre 2011 portant nomination d'un Attaché au Conseil National ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2020-502 du 16 juillet 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-550 du 20 août 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-779 du 5 septembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Claire ... Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-779 du 5 septembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Claire ... Arrêté Ministériel n° 2020-550 du 20 août 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...