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Journal n°8698
du 7 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2467 du 28 mai 2024 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007‑465 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d’un Employé de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari) ;
Vu l’arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑465 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Employé de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari) ;
Vu l'arrêté municipal n ... Arrêté Municipal n° 2024‑2467 du 28 mai 2024 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3609 du 18 juillet 2024 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020‑2452 du 14 juillet 2020 portant nomination et titularisation d’un Attaché dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2022‑1929 du 5 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020‑2452 du 14 juillet 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022‑1929 du 5 ... Arrêté Municipal n° 2024‑3609 du 18 juillet 2024 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8724
du 6 décembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑5454 du 26 novembre 2024 portant nomination d'un Responsable dans les Services Communaux (Police Municipale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2016‑3230 du 16 septembre 2016 portant nomination et titularisation d’un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2017 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016‑3230 du 16 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017 ... Arrêté Municipal n° 2024‑5454 du 26 novembre 2024 portant nomination d'un Responsable dans les Services Communaux (Police Municipale). ...
Journal n°8733
du 7 février 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑282 du 28 janvier 2025 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009‑673 du 18 février 2009 portant nomination et titularisation d’un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009‑673 du 18 février 2009 portant nomination et titularisation d'un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011 ... Arrêté Municipal n° 2025‑282 du 28 janvier 2025 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8750
du 6 juin 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑2584 du 28 mai 2025 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013‑3626 du 13 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015‑424 du ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013‑3626 du 13 décembre 2013 portant nomination et titularisation d'un Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015‑424 du 2 ... Arrêté Municipal n° 2025‑2584 du 28 mai 2025 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8754
du 4 juillet 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑3208 du 23 juin 2025 portant nomination d'un Administrateur dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019‑2011 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d’un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2022 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019‑2011 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022‑1933 du ... Arrêté Municipal n° 2025‑3208 du 23 juin 2025 portant nomination d'un Administrateur dans les Services Communaux (Secrétariat Général). ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3264 du 22 juillet 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.
Arrêtés Municipaux ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... Arrêté Municipal n° 2019-3264 du 22 juillet 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies ...
Journal n°8625
du 13 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-99 du 9 janvier 2023 concernant l'affichage en période électorale.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2017-4180 du 17 novembre 2017 concernant l’affichage en période électorale, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les panneaux réservés à l’affichage électoral sont ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-4180 du 17 novembre 2017 concernant l'affichage en période électorale, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les panneaux réservés à l'affichage électoral sont placés ... Arrêté Municipal n° 2023-99 du 9 janvier 2023 concernant l'affichage en période électorale. ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2373 du 12 juin 2019 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2019-2373 du 12 juin 2019 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2346 du 12 juin 2019 portant nomination d'un Magasinier dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2019-2346 du 12 juin 2019 portant nomination d'un Magasinier dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles). ...
Journal n°8733
du 7 février 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑557 du 3 février 2025 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu l’Ordonnance sur la Police Municipale du 11 juillet 1909, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020‑1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance sur la Police Municipale du 11 juillet 1909, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020‑1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de ... Arrêté Municipal n° 2025‑557 du 3 février 2025 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette. ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2013 du 12 juin 2019 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2019-2013 du 12 juin 2019 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2345 du 12 juin 2019 portant nomination d'une Lingère dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2019-2345 du 12 juin 2019 portant nomination d'une Lingère dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles). ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4543 du 9 novembre 2018 fixant le montant des droits de stationnement des emplacements payants sur les voies publiques.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3623 du 17 octobre 2016 fixant le montant des droits de ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3623 du 17 octobre 2016 fixant le montant des droits de ... Arrêté Municipal n° 2018-4543 du 9 novembre 2018 fixant le montant des droits de stationnement des emplacements payants sur les voies publiques. ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-27 du 4 janvier 2022 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2021‑3918 du 15 octobre 2021 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l’arrêté municipal n° 2021-3918 du 15 octobre 2021 ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021-3918 du 15 octobre 2021 fixant le ... Arrêté Municipal n° 2022-27 du 4 janvier 2022 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2021‑3918 du 15 octobre 2021 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière ...