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Journal n°8752
du 20 juin 2025
Arrêté Municipal n° 2025-3056 du 11 juin 2025 modifiant l'arrêté municipal n° 2023‑4998 du 19 octobre 2023 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014‑3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des Commissions Paritaires instituées par le statut des ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014‑3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des Commissions Paritaires instituées par le statut des ... Arrêté Municipal n° 2025-3056 du 11 juin 2025 modifiant l'arrêté municipal n° 2023‑4998 du 19 octobre 2023 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3404 du 8 août 2022 portant dénominations des espaces du projet MARETERRA.
Arrêtés Municipaux ... , aquatiques et de restauration, comporte les dénominations suivantes :
• Le quai du Petit Portier ;
• La place Princesse Gabriella ;
• L'esplanade Prince Jacques.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté ... ;
• L'esplanade Prince Jacques.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 8 août 2022, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 8 août 2022.
Le Maire,
G. Marsan.
... Arrêté Municipal n° 2022-3404 du 8 août 2022 portant dénominations des espaces du projet MARETERRA. ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2303 du 1er juin 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d’une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020 ... Arrêté Municipal n° 2022-2303 du 1er juin 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-5020 du 12 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ... Arrêté Municipal n° 2019-5020 du 12 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'arrêté municipal n ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er. ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4389 du 4 novembre 2019 portant fixation des tarifs de privatisation du Jardin Exotique
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3620 du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs de ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3620 du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs de ... Arrêté Municipal n° 2019-4389 du 4 novembre 2019 portant fixation des tarifs de privatisation du Jardin Exotique ...
Journal n°7504
du 20 juillet 2001
Arrêté Municipal n° 2001-39 du 9 juillet 2001 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ... Arrêté Municipal n° 2001-39 du 9 juillet 2001 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-164 du 19 janvier 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-56 du 29 novembre 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-56 du 29 novembre 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation ... Arrêté Municipal n° 2021-164 du 19 janvier 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-94 du 12 janvier 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-22 du 3 avril 2003 portant nomination d’un Secrétaire dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-3592 du 30 novembre 2009 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-22 du 3 avril 2003 portant nomination d'un Secrétaire dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-3592 du 30 novembre 2009 portant ... Arrêté Municipal n° 2022-94 du 12 janvier 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2563 du 22 juillet 2020 portant nomination d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-2974 du 10 septembre 2015 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-2974 du 10 septembre 2015 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016 ... Arrêté Municipal n° 2020-2563 du 22 juillet 2020 portant nomination d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale). ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1914 du 5 juin 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 portant nomination d'un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-29 du 16 mars 2006 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 portant nomination d'un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-29 du 16 mars 2006 ... Arrêté Municipal n° 2020-1914 du 5 juin 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1701 du 26 mai 2020 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-69 du 26 octobre 1999 portant nomination et titularisation d'une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-69 du 26 octobre 1999 portant nomination et titularisation d'une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu ... Arrêté Municipal n° 2020-1701 du 26 mai 2020 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3996 du 22 octobre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2020-3996 du 22 octobre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4764 du 29 novembre 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-2 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d’une Animatrice dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-2 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'une Animatrice dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013 ... Arrêté Municipal n° 2022-4764 du 29 novembre 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1658 du 20 avril 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2935 du 5 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’État-Civil et de la ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-2935 du 5 octobre 2010 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la ... Arrêté Municipal n° 2022-1658 du 20 avril 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...