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Journal n°8701
du 28 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3126 du 21 juin 2024 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010‑1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010‑1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2024‑3126 du 21 juin 2024 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1763 du 28 mars 2024 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux.
Arrêtés Municipaux ... ’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Arrêtons :
Article ... septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Arrêtons :
Article Premier.
Pour permettre la ... Arrêté Municipal n° 2024‑1763 du 28 mars 2024 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux. ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4519 du 21 septembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... .
Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du dimanche 1er octobre au dimanche 8 octobre 2023 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 21 ... Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du dimanche 1er octobre au dimanche 8 octobre 2023 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 21 septembre 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-4519 du 21 septembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8725
du 13 décembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑5754 du 10 décembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jacques Pastor, 4ème Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire la journée du mercredi 11 décembre 2024.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 ... :
Article Premier.
M. Jacques Pastor, 4ème Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire la journée du mercredi 11 décembre 2024\.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 décembre 2024 ... Arrêté Municipal n° 2024‑5754 du 10 décembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8726
du 20 décembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑5858 du 16 décembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jacques Pastor, 4ème Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 18 au mercredi 25 décembre 2024 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ... :
Article Premier.
M. Jacques Pastor, 4ème Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 18 au mercredi 25 décembre 2024 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 16 décembre ... Arrêté Municipal n° 2024‑5858 du 16 décembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1587 du 4 avril 2022 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu l’Ordonnance sur la Police Municipale du 11 juillet 1909, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2018-1491 du 12 avril 2018 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance sur la Police Municipale du 11 juillet 1909, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-1491 du 12 avril 2018 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette ;
Vu ... Arrêté Municipal n° 2022-1587 du 4 avril 2022 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette. ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1680 du 11 avril 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 ... Arrêté Municipal n° 2022-1680 du 11 avril 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4767 du 7 décembre 2020 modifiant l'arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des ... Arrêté Municipal n° 2020-4767 du 7 décembre 2020 modifiant l'arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1941 du 6 mai 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2017-2373 du 21 juin 2017 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-2373 du 21 juin 2017 portant nomination des membres ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-2373 du 21 juin 2017 portant nomination des membres ... Arrêté Municipal n° 2019-1941 du 6 mai 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2017-2373 du 21 juin 2017 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale. ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4096 du 3 octobre 2022 relatif à la Foire Attractions.
Arrêtés Municipaux ... munitions ;
Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal ... juillet 1909, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 fixant les conditions et les modalités d'application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2022-4096 du 3 octobre 2022 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4755 du 3 octobre 2023 relatif à la Foire Attractions.
Arrêtés Municipaux ... munitions ;
Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal ... juillet 1909, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 fixant les conditions et les modalités d'application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2023-4755 du 3 octobre 2023 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°8716
du 11 octobre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4754 du 7 octobre 2024 relatif à la Foire Attractions.
Arrêtés Municipaux ... munitions ;
Vu l’arrêté municipal n° 76‑42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal ... juillet 1909, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 fixant les conditions et les modalités d'application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2024‑4754 du 7 octobre 2024 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1081 du 19 mars 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2016-3556 du 10 octobre 2016 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l'Observatoire.
Arrêtés Municipaux ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.410 du 2 décembre 2014 sur la protection, l'autonomie et la promotion des droits et des libertés des personnes handicapées ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3556 du 10 ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.410 du 2 décembre 2014 sur la protection, l'autonomie et la promotion des droits et des libertés des personnes handicapées ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3556 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2019-1081 du 19 mars 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2016-3556 du 10 octobre 2016 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l'Observatoire. ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-56 du 9 octobre 2001 prorogeant l'arrêté municipal n° 2001-52 réglementant la circulation des piétons et des véhiculesavenue Pasteur à l'occasion de travaux de mise en sécurité
Arrêtés Municipaux ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ... Arrêté Municipal n° 2001-56 du 9 octobre 2001 prorogeant l'arrêté municipal n° 2001-52 réglementant la circulation des piétons et des véhiculesavenue Pasteur à l'occasion de travaux de mise en ...
Journal n°8718
du 25 octobre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4964 du 21 octobre 2024 modifiant l'arrêté municipal n° 2023‑4998 du 19 octobre 2023 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014‑3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014‑3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ... Arrêté Municipal n° 2024‑4964 du 21 octobre 2024 modifiant l'arrêté municipal n° 2023‑4998 du 19 octobre 2023 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions ...