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Journal n°7506
du 3 août 2001
Arrêté Municipal n° 2001-44 du 27 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Arrêtés Municipaux ... Premier
M. Georges MARSAN, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 1er août au lundi 10 septembre 2001 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera ... arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 27 ... Arrêté Municipal n° 2001-44 du 27 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1729 du 24 avril 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... .
Mme Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeudi 25 avril au dimanche 5 mai 2019 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la ... Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeudi 25 avril au dimanche 5 mai 2019 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... Arrêté Municipal n° 2019-1729 du 24 avril 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Arrêté Municipal n° 2022-330 du 28 janvier 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... .
M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, Sixième Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 1er au jeudi 3 février 2022 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché ... . Jean-Marc Deoriti-Castellini, Sixième Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 1er au jeudi 3 février 2022 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la ... Arrêté Municipal n° 2022-330 du 28 janvier 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Municipal n° 2001-7 du 8 février 2001 portant fixation des droits d'introduction des viandes.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2001-7 du 8 février 2001 portant fixation des droits d'introduction des viandes. ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4380 du 2 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... Premier.
Mme Françoise Gamerdinger, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le mercredi 7 novembre 2018.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ... Françoise Gamerdinger, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le mercredi 7 novembre 2018.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ... Arrêté Municipal n° 2018-4380 du 2 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4685 du 23 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... Premier.
Mme Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 26 au mercredi 28 novembre 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la ... Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 26 au mercredi 28 novembre 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... Arrêté Municipal n° 2018-4685 du 23 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-5007 du 18 décembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 19 au samedi 22 décembre 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de ... Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 19 au samedi 22 décembre 2018 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... Arrêté Municipal n° 2018-5007 du 18 décembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-75 du 14 décembre 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 71-56 du 8 octobre 1971 portant nomination d'une dactylographe à la Bibliothèque Communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 85-63 du 26 novembre 1985 portant mutation d ... Arrêté Municipal n° 2001-75 du 14 décembre 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0025 du 11 janvier 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Arrêtés Municipaux ... .
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du vendredi 15 au mardi 19 janvier 2016 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la ... .
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du vendredi 15 au mardi 19 janvier 2016 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la ... Arrêté Municipal n° 2016-0025 du 11 janvier 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3384 du 18 septembre 2020 portant nomination d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-827 du 8 mars 2017 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu l'arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-827 du 8 mars 2017 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2020-3384 du 18 septembre 2020 portant nomination d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Secrétariat Général). ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5345 du 9 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... .
M. François Lallemand, 5ème Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le vendredi 10 novembre 2023.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ... . François Lallemand, 5ème Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le vendredi 10 novembre 2023.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à ... Arrêté Municipal n° 2023-5345 du 9 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8658
du 1 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3946 du 28 août 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... .
Mme Chloé Boscagli Leclercq 3ème Adjointe est déléguée dans les fonctions de Maire du 31 août au 1er septembre 2023 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de ... Chloé Boscagli Leclercq 3ème Adjointe est déléguée dans les fonctions de Maire du 31 août au 1er septembre 2023 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... Arrêté Municipal n° 2023-3946 du 28 août 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-950 du 15 mars 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-98 du 16 décembre 2005 portant nomination et titularisation d'une Éducatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-98 du 16 décembre 2005 portant nomination et titularisation d'une Éducatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs ... Arrêté Municipal n° 2021-950 du 15 mars 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Municipal n° 2001-8 du 8 février 2001 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
Arrêtés Municipaux ... de la Circulation Routière (Code de la route) ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 99-85 du 27 décembre 1999 ;
Vu la ... Police de la Circulation Routière (Code de la route) ;
Vu l'arrêté municipal en date du 1er mars 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 99-85 du 27 décembre 1999 ;
Vu la ... Arrêté Municipal n° 2001-8 du 8 février 2001 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5811 du 19 décembre 2023 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à la retraite anticipée.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-13 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d’un Brigadier des Surveillants de Jardins dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-13 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d'un Brigadier des Surveillants de Jardins dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2023-5811 du 19 décembre 2023 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à la retraite anticipée. ...