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Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-167 du 18 janvier 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-4 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d’un Agent Contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant réglementé par ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2004-4 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Agent Contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant réglementé par ... Arrêté Municipal n° 2022-167 du 18 janvier 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2227 du 25 juin 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ... Arrêté Municipal n° 2020-2227 du 25 juin 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2118 du 24 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d’une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020 ... Arrêté Municipal n° 2023-2118 du 24 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024-2088 du 23 avril 2024 portant nomination d'un Administrateur dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2017-827 du 8 mars 2017 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-827 du 8 mars 2017 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2024-2088 du 23 avril 2024 portant nomination d'un Administrateur dans les Services Communaux (Secrétariat Général). ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4099 du 12 octobre 2021 relatif à la Foire Attractions.
Arrêtés Municipaux ... munitions ;
Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal ... juillet 1909, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 fixant les conditions et les modalités d'application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2021-4099 du 12 octobre 2021 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4568 du 29 novembre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-280 du 1er février 2013 portant nomination d'une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales) ;
Vu la demande présentée par Mme Céline ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-280 du 1er février 2013 portant nomination d'une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales) ;
Vu la demande présentée par Mme Céline ... Arrêté Municipal n° 2018-4568 du 29 novembre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4965 du 17 décembre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par Mme ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par Mme ... Arrêté Municipal n° 2018-4965 du 17 décembre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3902 du 31 octobre 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-2972 du 10 septembre 2015 portant nomination et titularisation d'une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de l'Olivier - Service d ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-2972 du 10 septembre 2015 portant nomination et titularisation d'une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de l'Olivier - Service d ... Arrêté Municipal n° 2017-3902 du 31 octobre 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-628 du 13 février 2020 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-4409 du 12 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Guide dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par M. Florian l ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-4409 du 12 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Guide dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par M. Florian l ... Arrêté Municipal n° 2020-628 du 13 février 2020 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2023-6042 du 27 décembre 2023 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023-3369 du 11 juillet 2023 portant nomination et titularisation d’un Attaché dans les Services Communaux (Service de l’État Civil et de la Nationalité) ;
Vu la demande ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023-3369 du 11 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité) ;
Vu la demande ... Arrêté Municipal n° 2023-6042 du 27 décembre 2023 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2078 du 18 avril 2023 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2022-4407 du 3 novembre 2022 portant nomination et titularisation d’une Directrice Puéricultrice Adjointe dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-4407 du 3 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'une Directrice Puéricultrice Adjointe dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles ... Arrêté Municipal n° 2023-2078 du 18 avril 2023 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1340 du 1er avril 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... .
Mme Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 3 au jeudi 4 avril 2019 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de ... Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 3 au jeudi 4 avril 2019 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ... Arrêté Municipal n° 2019-1340 du 1er avril 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8556
du 17 septembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3357 du 9 septembre 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... .
Mme Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire les jeudi 9 et vendredi 10 septembre 2021 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la ... Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire les jeudi 9 et vendredi 10 septembre 2021 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... Arrêté Municipal n° 2021-3357 du 9 septembre 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-944 du 10 mars 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... .
Mme Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le vendredi 12 mars 2021.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie ... Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le vendredi 12 mars 2021.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ... Arrêté Municipal n° 2021-944 du 10 mars 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2925 du 8 juillet 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... .
Mme Camille Svara, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeudi 15 juillet au dimanche 18 juillet 2021 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte ... Camille Svara, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeudi 15 juillet au dimanche 18 juillet 2021 inclus.
Art. 2.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... Arrêté Municipal n° 2021-2925 du 8 juillet 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...