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Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4388 du 4 novembre 2019 portant fixation des droits d'entrée au Jardin Exotique.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012-3019 du 3 décembre 2012 portant fixation des droits d ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012-3019 du 3 décembre 2012 portant fixation des droits d ... Arrêté Municipal n° 2019-4388 du 4 novembre 2019 portant fixation des droits d'entrée au Jardin Exotique. ...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0023 du 5 janvier 2016 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2010-0696 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs et de signature
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-0696 du 22 février 2010 ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-0696 du 22 février 2010 ... Arrêté Municipal n° 2016-0023 du 5 janvier 2016 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2010-0696 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs et de signature ...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑149 du 13 janvier 2025 modifiant l'arrêté municipal n° 2016‑97 du 11 janvier 2016 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service de l'État Civil - Nationalité.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu les articles 32, 43 et 43‑1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu les articles 32, 43 et 43‑1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2025‑149 du 13 janvier 2025 modifiant l'arrêté municipal n° 2016‑97 du 11 janvier 2016 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service de l ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4296 du 2 novembre 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services Municipaux ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services Municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2021-4296 du 2 novembre 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5102 du 7 novembre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-44 du 14 mai 2003 portant nomination et titularisation d’un Secrétaire-comptable dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-44 du 14 mai 2003 portant nomination et titularisation d'un Secrétaire-comptable dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2023-5102 du 7 novembre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8754
du 4 juillet 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑3211 du 18 juin 2025 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010‑1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010‑1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2025‑3211 du 18 juin 2025 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024-2274 du 29 avril 2024 modifiant l'arrêté municipal n° 2023-2054 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un Conseiller Communal.
Arrêtés Municipaux ... -verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du Maire et des Adjoints du 18 avril 2023 ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023-2054 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un ... la séance publique, session extraordinaire, d'élection du Maire et des Adjoints du 18 avril 2023 ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023-2054 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un ... Arrêté Municipal n° 2024-2274 du 29 avril 2024 modifiant l'arrêté municipal n° 2023-2054 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un Conseiller Communal. ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024-2199 du 30 avril 2024 modifiant l'arrêté municipal n° 2023-2044 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Arrêtés Municipaux ... -verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023-2044 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un ... la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023-2044 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un ... Arrêté Municipal n° 2024-2199 du 30 avril 2024 modifiant l'arrêté municipal n° 2023-2044 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint. ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3003 du 9 juillet 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2016‑3556 du 10 octobre 2016 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l'Observatoire, modifié.
Arrêtés Municipaux ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.410 du 2 décembre 2014 sur la protection, l'autonomie et la promotion des droits et des libertés des personnes handicapées ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3556 du 10 ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.410 du 2 décembre 2014 sur la protection, l'autonomie et la promotion des droits et des libertés des personnes handicapées ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3556 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2019-3003 du 9 juillet 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2016‑3556 du 10 octobre 2016 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l ...
Journal n°8459
du 8 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4436 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... Axelle Amalberti Verdino, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du vendredi 8 au samedi 9 novembre 2019 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 4 novembre 2019, a été ... Axelle Amalberti Verdino, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du vendredi 8 au samedi 9 novembre 2019 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 4 novembre 2019, a été ... Arrêté Municipal n° 2019-4436 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1958 du 5 mai 2022 portant nomination d'un Brigadier dans les Services Communaux (Police Municipale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-2974 du 10 septembre 2015 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-2974 du 10 septembre 2015 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016 ... Arrêté Municipal n° 2022-1958 du 5 mai 2022 portant nomination d'un Brigadier dans les Services Communaux (Police Municipale). ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-243 du 2 avril 2019 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-20 du 13 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-20 du 13 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n ... Arrêté Municipal n° 2019-243 du 2 avril 2019 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4532 du 1er décembre 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-24 du 2 mars 1999 portant nomination d’une Archiviste dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-131 du 4 décembre 2006 portant ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-24 du 2 mars 1999 portant nomination d'une Archiviste dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-131 du 4 décembre 2006 portant ... Arrêté Municipal n° 2021-4532 du 1er décembre 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8520
du 8 janvier 2021
Arrêté Municipal n° 2020-5119 du 29 décembre 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-49 du 14 novembre 1990 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 91-17 du 15 avril 1991 portant ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-49 du 14 novembre 1990 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 91-17 du 15 avril 1991 portant ... Arrêté Municipal n° 2020-5119 du 29 décembre 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2816 du 8 juillet 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (État-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-48 du 26 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (État-Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-48 du 26 ... Arrêté Municipal n° 2021-2816 du 8 juillet 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...