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Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.641 du 17 novembre 2017 accordant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.642 du 17 novembre 2017 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.118 du 17 novembre 2016 accordant la Médaille de l'Education Physique et des Sports.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7418
du 26 novembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.275 du 18 novembre 1999 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Installation du Conseil de la Couronne – le 22 juin 2018 – Allocution de S.A.S. le Prince Souverain.
« Comité des Sages » a vocation, hormis les attributions précises que lui confèrent la Constitution et les statuts de la Famille Souveraine, à me faire part de son avis sur toutes questions touchant aux ... « Comité des Sages » a vocation, hormis les attributions précises que lui confèrent la Constitution et les statuts de la Famille Souveraine, à me faire part de son avis sur toutes questions touchant aux ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Messages de félicitations reçus par S.A.S. le Prince Souverain
à l'occasion de la Fête Nationale.
A l'occasion de la Fête Nationale, S.A.S. le Prince Souverain a reçu des messages de voeux et de félicitations de :
* Sa Sainteté le Pape Jean-Paul II :
"Au moment où la Principauté de Monaco ... A l'occasion de la Fête Nationale, S.A.S. le Prince Souverain a reçu des messages de voeux et de félicitations de :
* Sa Sainteté le Pape Jean-Paul II :
"Au moment où la Principauté de Monaco ...
Journal n°7628
du 5 décembre 2003
Messages de félicitations reçus par S.A.S. le Prince Souverain
à l'occasion de la Fête Nationale
A l'occasion de la Fête Nationale, S.A.S. le Prince Souverain a reçu des messages de voeux et de félicitations de :
* Sa Sainteté le Pape Jean-Paul II :
"La Fête Nationale de la Principauté ... A l'occasion de la Fête Nationale, S.A.S. le Prince Souverain a reçu des messages de voeux et de félicitations de :
* Sa Sainteté le Pape Jean-Paul II :
"La Fête Nationale de la Principauté ...
Journal n°7680
du 3 décembre 2004
Messages de félicitations reçus par S.A.S. le Prince Souverain
à l'occasion de la Fête Nationale.
A l'occasion de la Fête Nationale, S.A.S. le Prince Souverain a reçu des messages de voeux et de félicitations de :
- Sa Sainteté le Pape Jean-Paul II :
" Tandis que la Principauté célèbre sa ... A l'occasion de la Fête Nationale, S.A.S. le Prince Souverain a reçu des messages de voeux et de félicitations de :
- Sa Sainteté le Pape Jean-Paul II :
" Tandis que la Principauté célèbre sa ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.158 du 8 juin 2007 relative
à la taxe sur la valeur ajoutée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Convention fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par l'ordonnance souveraine n° 3 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Convention fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 927 du 23 janvier 2007 fixant les modalités d'application du vote par procuration
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée, et notamment ses articles 43 bis et 44 bis ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée, et notamment ses articles 43 bis et 44 bis ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.252 du 19 mars 2015 relative au recyclage des pièces et des billets en euros
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.559 du 5 décembre 2011 rendant exécutoire l’Accord monétaire ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.559 du 5 décembre 2011 rendant exécutoire l’Accord monétaire ...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.434 du 13 septembre 2004 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la convention fiscale franco-monégasque du 18mai 1963 rendue exécutoire par Notre ordonnance n° 3037 du ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la convention fiscale franco-monégasque du 18mai 1963 rendue exécutoire par Notre ordonnance n° 3037 du ...
Journal n°1911
du 12 mars 1895
-huit hommes d'équipage, capitaine Dupon, 87 tonneaux.
Par décision Souveraine du 8 mars courant, M. Jean Barrai, fabricant d'eaux gazeuses, 1, rue
Florestine, a été nommé fournisseur de la Maison de Son ...
Journal n°1922
du 21 mai 1895
au cimetière, ainsi que 'ce terrain lui-même.
Par décision Souveraine, en date du 15 mai 1895, M. Antoine Rumpelmayer, confiseur-glacier à Nice, a été nommé fournisseur breveté de la Maison de S. A ...
Journal n°2077
du 3 mai 1898
Régente d'Espagne, une réponse à la lettre adressée par Son Altesse Sérénissime à Sa Majesté Catholique, le 6 avril 1898.
Par Décision Souveraine en date du 18 avril 1898, S. A. S. le Prince a nommé M ...