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Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3615 du 14 septembre 2021 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2018-4061 du 9 octobre 2018 portant nomination et titularisation d’un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service Communication) ;
Vu l’arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-4061 du 9 octobre 2018 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service Communication) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020 ... Arrêté Municipal n° 2021-3615 du 14 septembre 2021 plaçant un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7497
du 1 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-26 du 15 mai 2001 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 ... Arrêté Municipal n° 2001-26 du 15 mai 2001 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Arrêté Municipal n° 2001-43 du 30 juillet 2001 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... l'arrêté municipal n° 2000-12 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d'un garçon de bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-56 du 1 ... Arrêté Municipal n° 2001-43 du 30 juillet 2001 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7509
du 24 août 2001
Arrêté Municipal n° 2001-50 du 16 août 2001 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 98-62 du 24 septembre 1998 portant nomination et titularisation d'une hôtesse d'accueil dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000 ... Arrêté Municipal n° 2001-50 du 16 août 2001 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-906 du 11 mars 2019 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-1759 du 4 mai 2016 portant nomination et titularisation d'un Agent Contractuel Stagiaire dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-1759 du 4 mai 2016 portant nomination et titularisation d'un Agent Contractuel Stagiaire dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n ... Arrêté Municipal n° 2019-906 du 11 mars 2019 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services communaux.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-1992 du 16 juin 2014 fixant la liste des ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-1992 du 16 juin 2014 fixant la liste des ... Arrêté Municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services communaux. ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-764 du 9 février 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2021-4324 du 5 novembre 2021 portant nomination et titularisation ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021-4324 du 5 novembre 2021 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2024-764 du 9 février 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-410 du 30 janvier 2024 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-280 du 1er février 2013 portant nomination d’une Assistante ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-280 du 1er février 2013 portant nomination d'une Assistante ... Arrêté Municipal n° 2024-410 du 30 janvier 2024 acceptant la démission d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1396 du 19 mars 2024 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020‑467 du 27 février 2020 portant nomination et titularisation ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020‑467 du 27 février 2020 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2024‑1396 du 19 mars 2024 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8719
du 1 novembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑5046 du 31 octobre 2024 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2022‑3745 du 21 septembre 2022 portant nomination et titularisation d’un Rédacteur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022‑3745 du 21 septembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés ... Arrêté Municipal n° 2024‑5046 du 31 octobre 2024 plaçant un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-5019 du 12 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services Municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services Municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2019-5019 du 12 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4739 du 7 décembre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services Municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services Municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2020-4739 du 7 décembre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2271 du 7 juin 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ... Arrêté Municipal n° 2021-2271 du 7 juin 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3910 du 15 octobre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services Municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services Municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2020-3910 du 15 octobre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-287 du 17 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services Municipaux ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services Municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2023-287 du 17 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...