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Journal n°2779
du 8 août 1911
. A. S. le Prince que de celle de Mgr l'Évêque :
' J'espère répondre, a-t-il dit en substance, à la confiance de notre bien aimé Souverain, S. A. S. le Prince Albert, à qui vont, en ce moment, ainsi ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.920 du 4 octobre 2010 portant nomination dans l’Ordre de Saint Charles, publiée au Journal de Monaco du 8 octobre 2010
Il fallait lire page 1987 : ordonnance souveraine n° 2.918 bis.
Le reste sans changement. ... Il fallait lire page 1987 : ordonnance souveraine n° 2.918 bis.
Le reste sans changement. ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.371 du 15 mars 2000 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par Notre ordonnance n° 3.037 du 19 août 1963 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par Notre ordonnance n° 3.037 du 19 ...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.269 du 12 mai 2011 portant approbation du Code des devoirs professionnels des architectes.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942 réglementant le titre et la profession d’architecte et instituant l’ordre des architectes ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942 réglementant le titre et la profession d’architecte et instituant l’ordre des architectes ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
industrielle
Etranger par avion
sans la propriété industrielle
avec la propriété industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°3974
du 11 janvier 1934
, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
N° 1.527 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine du 15 avril 1911 ;
Vu Notre ...
Journal n°6815
du 6 mai 1988
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 9.171 du 25 avril 1988 fixant les taux de majoration (:e certaines renies viagères constituées entre particuliers (p. 494)
Ordonnance Soureraine no 9.112 du 25 avril ...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
MESSAGES DE FELICITATIONS RECUS PAR S.A.S. LE PRINCE SOUVERAIN A L'OCCASION DE LA FETE NATIONALE
A l'occasion de la Fête Nationale, S.A.S. le Prince Souverain a reçu des messages de voeux et de félicitations de :
"Sa Sainteté le Pape Jean-Paul II :
"Tandis que la Principauté célèbre sa Fête ... A l'occasion de la Fête Nationale, S.A.S. le Prince Souverain a reçu des messages de voeux et de félicitations de :
"Sa Sainteté le Pape Jean-Paul II :
"Tandis que la Principauté célèbre sa ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
MESSAGES DE FELICITATIONS RECUS PAR S.A.S. LE PRINCE SOUVERAIN A L'OCCASION DE LA FETE NATIONALE
A l'occasion de la Fête Nationale, S.A.S. le Prince Souverain a reçu des messages de voeux et de félicitations de :
"Sa Sainteté le Pape Jean-Paul II :
"A l'occasion de la Fête Nationale de la ... A l'occasion de la Fête Nationale, S.A.S. le Prince Souverain a reçu des messages de voeux et de félicitations de :
"Sa Sainteté le Pape Jean-Paul II :
"A l'occasion de la Fête Nationale de ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Messages de voeux de S.A.S. le Prince Souverain à l'occasion de la nouvelle année.
Fonction Publique réunis dans l'Espace Diaghilev du Grimaldi Forum.
S.A.S. le Prince Souverain a voulu marquer par Sa présence ce moment chaleureux et solennel.
S.A.S. le Prince S'est exprimé en ces ... Fonction Publique réunis dans l'Espace Diaghilev du Grimaldi Forum.
S.A.S. le Prince Souverain a voulu marquer par Sa présence ce moment chaleureux et solennel.
S.A.S. le Prince S'est exprimé en ces ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.049 du 17 novembre 2003 décernant
la Médaille de l'Education Physique et des Sports.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7659
du 9 juillet 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.370 du 2 juillet 2004 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par Notre ordonnance n° 3.037 du 19 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par Notre ordonnance n° 3.037 du 19 ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 798 du 17 novembre 2006 décernant
la Médaille de l'Education Physique et des Sports.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 448 du 7 mars 2006 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 614 du 11 avril 1956, modifiée par la loi n° 991 du 23 novembre 1976, portant rajustement de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 614 du 11 avril 1956, modifiée par la loi n° 991 du 23 novembre 1976, portant rajustement de ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.679 du 22 mars 2010 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Convention fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 3.037 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Convention fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 3.037 du ...