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Journal n°8604
du 19 août 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3428 du 8 août 2022 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2008-1807 du 2 juin 2008 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission dans le domaine juridique dans les Services Communaux (Secrétariat Général ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2008-1807 du 2 juin 2008 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission dans le domaine juridique dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons ... Arrêté Municipal n° 2022-3428 du 8 août 2022 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3567 du 14 septembre 2021 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019-2011 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d’un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2011 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Cindy ... Arrêté Municipal n° 2021-3567 du 14 septembre 2021 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Arrêté Municipal n° 2002-34 du 8 mai 2002 prononçant l'admission à la retraite anticipée.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2002-34 du 8 mai 2002 prononçant l'admission à la retraite anticipée. ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4134 du 6 septembre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020-4688 du 7 décembre 2020 portant nomination et titularisation d’une Bibliothécaire-Ludothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-4688 du 7 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'une Bibliothécaire-Ludothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons ... Arrêté Municipal n° 2023-4134 du 6 septembre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-696 du 3 février 2023 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2018-3121 du 19 juillet 2018 portant nomination et titularisation d’un Responsable du Fonds Régional dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-3121 du 19 juillet 2018 portant nomination et titularisation d'un Responsable du Fonds Régional dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons ... Arrêté Municipal n° 2023-696 du 3 février 2023 plaçant un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1250 du 9 mars 2023 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020-4426 du 16 novembre 2020 portant nomination et titularisation d’un Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-4426 du 16 novembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Laurent ... Arrêté Municipal n° 2023-1250 du 9 mars 2023 plaçant un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2322 du 13 mai 2024 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023‑3369 du 11 juillet 2023 portant nomination et titularisation d’un Attaché dans les Services Communaux (Service de l’État Civil - Nationalité) ;
Vu la demande ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023‑3369 du 11 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité) ;
Vu la demande ... Arrêté Municipal n° 2024‑2322 du 13 mai 2024 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3255 du 26 juin 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-3255 du 26 juin 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-11 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 2002-16 du 27 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale).
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2002-11 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 2002-16 du 27 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale). ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-15 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 94-35 du 24 novembre 1994 portant nomination d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2002-15 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 94-35 du 24 novembre 1994 portant nomination d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général). ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-14 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 97-41 du 2 juin 1997 portant nomination d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service Municipal d'Hygiène).
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2002-14 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 97-41 du 2 juin 1997 portant nomination d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service Municipal d'Hygiène). ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-13 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 98-63 du 24 septembre 1998 portant nomination d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale).
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2002-13 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 98-63 du 24 septembre 1998 portant nomination d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale). ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-12 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 87-40 du 16 juin 1987 portant nomination d'un Contrôleur (Service Municipal d'Hygiène).
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2002-12 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 87-40 du 16 juin 1987 portant nomination d'un Contrôleur (Service Municipal d'Hygiène). ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1699 du 26 mai 2020 abrogeant l'arrêté municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté municipal n° 2020-1380 du 16 avril ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté municipal n° 2020-1380 du 16 avril ... Arrêté Municipal n° 2020-1699 du 26 mai 2020 abrogeant l'arrêté municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8706
du 2 août 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3561 du 29 juillet 2024 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023‑3812 du 27 juillet 2023 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu les articles 43 et 43‑1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu les articles 43 et 43‑1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal ... Arrêté Municipal n° 2024‑3561 du 29 juillet 2024 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023‑3812 du 27 juillet 2023 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d ...