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Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-58 du 18 janvier 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-47 du 24 janvier 2001 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Patricia PELASSY, épouse GIOVAGNOLI, en date du 8 ... Fiscaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-47 du 24 janvier 2001 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Patricia PELASSY, épouse GIOVAGNOLI, en ... Arrêté Ministériel n° 2002-58 du 18 janvier 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-57 du 18 janvier 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-314 du 6 juin 2001 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Alessandra ROVELLI, épouse CARDINALI, en ... Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-314 du 6 juin 2001 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Alessandra ROVELLI, épouse ... Arrêté Ministériel n° 2002-57 du 18 janvier 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-179 du 8 mars 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-276 du 7 mai 2001 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie STEFANELLI en date du 7 février 2002 ;
Vu la délibération ... Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-276 du 7 mai 2001 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie STEFANELLI en date du 7 février 2002 ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2002-179 du 8 mars 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-610 du 18 juillet 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.511 du 2 novembre 2011 portant nomination d'un Attaché au Conseil National ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.511 du 2 novembre 2011 portant nomination d'un Attaché au Conseil National ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2019-610 du 18 juillet 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-215 du 2 avril 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-229 du 3 avril 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mlle Hélène GASTAUD en date du 28 janvier ... Domaniaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-229 du 3 avril 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mlle Hélène GASTAUD en date du ... Arrêté Ministériel n° 2002-215 du 2 avril 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-213 du 2 avril 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... 'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-470 du 4 octobre 2000 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Véronique ANTONI en date du 18 ... 'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-470 du 4 octobre 2000 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Véronique ANTONI en date du 18 ... Arrêté Ministériel n° 2002-213 du 2 avril 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-214 du 2 avril 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... 'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-98 du 2 mars 2001 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Danuta TORLOP en date du 6 février 2002 ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-98 du 2 mars 2001 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Danuta TORLOP en ... Arrêté Ministériel n° 2002-214 du 2 avril 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-254 du 15 avril 2002 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.068 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-243 du ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.068 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police ;
Vu l'arrêté ministériel n ... Arrêté Ministériel n° 2002-254 du 15 avril 2002 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-191 du 14 mars 2002 réintégrant une fonctionnaire placée en position de détachement
Arrêtés Ministériels ... d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-11 du 12 janvier 2001 plaçant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-11 du 12 janvier 2001 plaçant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ... Arrêté Ministériel n° 2002-191 du 14 mars 2002 réintégrant une fonctionnaire placée en position de détachement ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-768 du 11 novembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... la Direction de l'Expansion Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-938 du 13 novembre 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Arnaud ... la Direction de l'Expansion Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-938 du 13 novembre 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Arnaud ... Arrêté Ministériel n° 2020-768 du 11 novembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-767 du 11 novembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... de l'Expansion Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-937 du 13 novembre 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Olivier Blanchy, en ... de l'Expansion Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-937 du 13 novembre 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Olivier Blanchy, en ... Arrêté Ministériel n° 2020-767 du 11 novembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-775 du 17 novembre 2020 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 ... Arrêté Ministériel n° 2020-775 du 17 novembre 2020 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct. ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-37 du 14 janvier 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... sécurité routière au Service des Titres de Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-69 du 22 janvier 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... sécurité routière au Service des Titres de Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-69 du 22 janvier 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Arrêté Ministériel n° 2021-37 du 14 janvier 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-103 du 24 février 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... la Direction de l’Administration Électronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu l’arrêté ... la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2022-103 du 24 février 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-28 du 19 janvier 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... la sécurité routière au Service des Titres de Circulation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-37 du 14 janvier 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... sécurité routière au Service des Titres de Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-37 du 14 janvier 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Arrêté Ministériel n° 2022-28 du 19 janvier 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...