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Journal n°7552
du 21 juin 2002
Arrêté Municipal n° 2002-40 du 14 juin 2002 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-56 du 29 novembre 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation ... Arrêté Municipal n° 2002-40 du 14 juin 2002 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-28 du 11 juin 2001 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-56 du 29 novembre 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation ... Arrêté Municipal n° 2001-28 du 11 juin 2001 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1724 du 17 avril 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2018-1491 du 12 avril 2018 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette, modifié.
Arrêtés Municipaux ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance sur la Police Municipale du 11 juillet 1909 ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-1491 du 12 avril 2018 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette, modifié ;
Vu l'arrêté ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance sur la Police Municipale du 11 juillet 1909 ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-1491 du 12 avril 2018 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette, modifié ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2019-1724 du 17 avril 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2018-1491 du 12 avril 2018 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette, modifié. ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2741 du 24 juin 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 ... Arrêté Municipal n° 2019-2741 du 24 juin 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature. ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Arrêté Municipal n° 2022-933 du 9 mars 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2021-3567 plaçant une fonctionnaire en position de détachement (Secrétariat Général).
Arrêtés Municipaux ... .
L’arrêté municipal n° 2021-3567 du 14 septembre 2021 plaçant une fonctionnaire en position de détachement, est abrogé à compter du 7 mars 2022.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2022-933 du 9 mars 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2021-3567 plaçant une fonctionnaire en position de détachement (Secrétariat Général). ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2008-185 du 1er avril
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2008-185 du 1er avril 2008 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en oeuvre par les personnes morales de droit public, publié au Journal ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2008-185 du 1er avril 2008 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en oeuvre par les personnes morales de droit public, publié au Journal ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1705 du 28 mars 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007‑115 du 13 février 2007 portant nomination et titularisation ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑115 du 13 février 2007 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2024‑1705 du 28 mars 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-142 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services Municipaux ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services Municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2022-142 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7521
du 16 novembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-58 du 12 novembre 2001 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-5 du 13 mars 1990 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-23 du ... Arrêté Municipal n° 2001-58 du 12 novembre 2001 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4196 du 15 octobre 2019 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2019-4196 du 15 octobre 2019 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-664 du 26 février 2018 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-664 du 26 février 2018 ... Arrêté Municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature. ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1394 du 27 avril 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ... Arrêté Municipal n° 2020-1394 du 27 avril 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4893 du 19 octobre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012-2873 du 21 septembre 2012 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012-2873 du 21 septembre 2012 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2023-4893 du 19 octobre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4605 du 16 novembre 2022 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3045 du 13 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-3045 du 13 octobre 2010 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2022-4605 du 16 novembre 2022 acceptant la démission d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3134 du 21 juin 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011‑3509 du 14 décembre 2011 portant nomination et titularisation d’un Analyste Programmeur dans les Services Communaux (Service Informatique) ;
Vu l’arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011‑3509 du 14 décembre 2011 portant nomination et titularisation d'un Analyste Programmeur dans les Services Communaux (Service Informatique) ;
Vu l'arrêté municipal n ... Arrêté Municipal n° 2024‑3134 du 21 juin 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...