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Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.168 du 24 octobre 2023 portant nomination des membres du Comité de l'association dénommée « Société Canine de Monaco ».
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel du 24 septembre 1949 autorisant l'association dénommée « Société Canine de Monaco »...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.169 du 24 octobre 2023 portant nomination d'un membre de la Commission du sommier de la nationalité monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 relative à la nationalité, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 2.194 d...
Journal n°5490
du 24 décembre 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.923 nommant un Chargé de missions au Ministère d'Etat (Département des Finances et des Affaires Economiques)
Journal n°5490
du 24 décembre 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.926 nommant un Professeur de sciences physiques au Lycée Albert Ier
Journal n°5490
du 24 décembre 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.925 nommant un Professeur de mathématiques au Lycée Albert Ier
Journal n°5490
du 24 décembre 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.927 nommant un Professeur d'espagnol au Lycée Albert Ier
Journal n°5490
du 24 décembre 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.924 nommant un Professeur d'anglais au Lycée Albert Ier
Journal n°5490
du 24 décembre 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.933 nommant une Secrétaire Sténo-Dactylographe à la Direction des Relations Extérieures
Journal n°5490
du 24 décembre 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.928 nommant une Sténo-Dactylographe au Service Téléphonique et Electrique Administratif
Journal n°5490
du 24 décembre 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.931 accordant la Médaille d'Honneur avec agrafe de Bronze des Services Exceptionnels
Journal n°5490
du 24 décembre 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.930 approuvant des dérogations aux statuts d'une Association
Journal n°5490
du 24 décembre 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.932 nommant le Grand Aumônier du Palais Princier
Journal n°5490
du 24 décembre 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.929 autorisant l'aliénation d'un bien
Journal n°5490
du 24 décembre 1962
Erratum au Journal de Monaco n° 5488 du 10 décembre 1962
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.946 du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation du Directeur Adjoint des Services Fiscaux.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...