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Journal n°6843
du 18 novembre 1988
AERoNAUTIQUES S.A.M. », en abrégé « S.1.T.A, » (p. 1118).
Arrêté Ministériel n°88-560 du 8 novembre 1988 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « DIEFustuN INDUSTRIELLE ...
Journal n°5677
du 15 juillet 1966
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Plénfpôtehliaire
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rOrdlYzaance
Arret ... juillet 1966 désignant un suppléant chargé de gérer une étude de nôtaire (p. 520).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 66-148 du 7 Juin 1966 relatif aux prix des pommes de terre de conservation ...
Journal n°8187
du 22 août 2014
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2014-441 du 1er août 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-530 du 22 octobre 2010 portant fixation des points de contrôle de sécurité pour la distribution de l’électricité et du gaz, publié au Journal de Monaco du 8 août 2014
Il fallait lire page 1860 :
« ...................................................................................................
A.10 d) L’amenée d’air directe est située à une hauteur adaptée selon le type de sortie d’air
.........................................................
« ...................................................................................................
A.10 d) L’amenée d’air directe est située à une hauteur adaptée selon le type de sortie d’air
.........................................................
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2012-307 du 29 mai 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, publié au Journal de Monaco du 1er juin 2012
Il fallait lire page 1079 :
………………………………………………….………………………………………………….
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 7 de la Section III «Prothèse Dentaire» du Chapitre VII «Dents, gencives» du Titre III «Actes portant sur la Tête» de la Deuxième...
………………………………………………….………………………………………………….
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 7 de la Section III «Prothèse Dentaire» du Chapitre VII «Dents, gencives» du Titre III «Actes portant sur la Tête» de la Deuxième...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-216 du 27 mars 2003 fixant le classement des restaurants.
1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-362 du 31 août 1994 fixant les normes de classement des restaurants, notamment son article 8 ;
Vu l'arrêté ... 1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-362 du 31 août 1994 fixant les normes de classement des restaurants, notamment son article 8 ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-679 du 22 décembre 2003 fixant le classement des restaurants.
25 juin 1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-362 du 31 août 1994 fixant les normes de classement des restaurants, notamment son article 8 ;
Vu ... 25 juin 1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-362 du 31 août 1994 fixant les normes de classement des restaurants, notamment son article 8 ;
Vu ...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-599 du 13 décembre 2004 fixant le classement des restaurants.
1959 portant création d'une commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-362 du 31 août 1994 fixant les normes de classement des restaurants, notamment son article 8 ;
Vu l'arrêté ... 1959 portant création d'une commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-362 du 31 août 1994 fixant les normes de classement des restaurants, notamment son article 8 ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-80 du 16 février 2006 fixant le classement des restaurants
portant création d'une Commission de l'hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-362 du 31 août 1994 fixant les normes de classement des restaurants, notamment son article 8 ;
Vu l'arrêté ... portant création d'une Commission de l'hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-362 du 31 août 1994 fixant les normes de classement des restaurants, notamment son article 8 ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-63 du 2 février 2007 fixant le classement des restaurants.
1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-362 du 31 août 1994 fixant les normes de classement des restaurants, notamment son article 8 ;
Vu l'arrêté ... 1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-362 du 31 août 1994 fixant les normes de classement des restaurants, notamment son article 8 ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7123
du 1 avril 1994
VENDRIF
Elranger
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ARRETÉS
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Gummi
INGENWRIE
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DEsmouvivs ... police (p. 379).
ARRETÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 94-164 da 24 mars 1994 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIÉTÉ ANONYME. MONÉGASQUE ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-510 du 6 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
’Iran ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 septembre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2008 ... ’Iran ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 septembre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2008 ...
Journal n°7789
du 5 janvier 2007
Arrêté Ministériel n° 2006-639 du 29 décembre 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l'exercice d'une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace
;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l'exercice d'une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil d'Administration du ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l'exercice d'une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil d'Administration du ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-574 du 10 novembre 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 97-215 du 23 avril 1997 relatif aux analyses biologiques et tests de dépistage des maladies transmissibles effectués sur les prélèvements de sang et de ses composants.
ministériel n° 97-215 du 23 avril 1997 relatif aux analyses biologiques et tests de dépistage des maladies transmissibles effectués sur les prélèvements de sang et de ses composants ;
Vu l'arrêté ... ministériel n° 97-215 du 23 avril 1997 relatif aux analyses biologiques et tests de dépistage des maladies transmissibles effectués sur les prélèvements de sang et de ses composants ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-75 du 16 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 94-85 du 11 février 1994 relatif aux conditions d’établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire.
l’ordonnance souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des véhicules de service de ville, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94 ... l’ordonnance souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des véhicules de service de ville, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94 ...
Journal n°6747
du 16 janvier 1987
portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction de !'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports (p. 51).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 86-702 du 11 décembre 1986 maintenant une ...