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Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-607 du 23 octobre 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-271 du 26 mai 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
Conseil de Gouvernement en date du 8 octobre 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L’arrêté ministériel n° 2008-271 du 26 mai 2008 autorisant le Docteur David LAIK, Chirurgien-dentiste, à exercer ... Conseil de Gouvernement en date du 8 octobre 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L’arrêté ministériel n° 2008-271 du 26 mai 2008 autorisant le Docteur David LAIK, Chirurgien-dentiste, à exercer ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-269 du 26 mai 2008 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2007-359 du 12 juillet 2007 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art à titre libéral en Principauté de Monaco
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 2007-359 du 12 juillet 2007 autorisant le Docteur Arthur GOLDSTEIN, Chirurgien ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 2007-359 du 12 juillet 2007 autorisant le Docteur Arthur GOLDSTEIN, Chirurgien ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-120 du 12 mars 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-745 du 3 novembre 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
Gouvernement en date du 25 février 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2008-745 du 3 novembre 2008 autorisant le Docteur Nathalie Vincent-Genod, Chirurgien-dentiste, à exercer son ... Gouvernement en date du 25 février 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2008-745 du 3 novembre 2008 autorisant le Docteur Nathalie Vincent-Genod, Chirurgien-dentiste, à exercer son ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-205 du 2 avril 2007 abrogeant l'arrêté ministériel
n° 2006-625 du 21 décembre 2006 autorisant un chirurgien-dentiste
à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mars 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 2006-625 du 21 décembre 2006 autorisant le Docteur Gérard GOMIS, chirurgien ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mars 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 2006-625 du 21 décembre 2006 autorisant le Docteur Gérard GOMIS, chirurgien ...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-212 du 5 avril 2007 abrogeant l'arrêté
ministériel n° 2005-504 du 13 octobre 2005 autorisant un
chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mars 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 2005-504 du 13 octobre 2005 autorisant le Docteur Julie LAMURE, Chirurgien ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mars 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 2005-504 du 13 octobre 2005 autorisant le Docteur Julie LAMURE, Chirurgien ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-134 du 10 mars 2010 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-97 du 21 février 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
de Gouvernement en date du 24 février 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2008-97 du 21 février 2008 autorisant le Docteur Gérard Gomis, Chirurgien-dentiste, à exercer son art ... de Gouvernement en date du 24 février 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2008-97 du 21 février 2008 autorisant le Docteur Gérard Gomis, Chirurgien-dentiste, à exercer son art ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-336 du 21 juin 2012 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2006-624 du 21 décembre 2006 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs
humain ;
Vu la demande formulée par Mme Véronique Lozano ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 juin 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2006 ... humain ;
Vu la demande formulée par Mme Véronique Lozano ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 juin 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2006 ...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-273 du 12 mai 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2010-265 du 27 mai 2010 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
humain ;
Vu la demande formulée par M. Gilles Treffort ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2010-265 du 27 ... humain ;
Vu la demande formulée par M. Gilles Treffort ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2010-265 du 27 ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-121 du 10 mars 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-742 du 3 novembre 2008 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de multi-employeurs.
humain, modifiée ;
Vu la demande formulée par Mme Emmanuella Vigo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 février 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n ... humain, modifiée ;
Vu la demande formulée par Mme Emmanuella Vigo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 février 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-116 du 10 février 2003 complétant l'arrêté ministériel n° 93-161 du 12 mars 1993 relatif à la pratique d'expériences ou de recherches sur des animaux vivants.
;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est inséré, à l'article 4 de l'arrêté ministériel n° 93-161 du 12 mars 1993 relatif à la pratique d'expériences ou de recherches sur des animaux vivants, un cinquième ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est inséré, à l'article 4 de l'arrêté ministériel n° 93-161 du 12 mars 1993 relatif à la pratique d'expériences ou de recherches sur des animaux vivants, un cinquième ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-747 du 5 novembre 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-599 du 22 octobre 2008 portant fermeture administrative temporaire d’un établissement dénommé «Boucherie des Arcades»
’Action Sanitaire et Sociale en date du 31 octobre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 novembre 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L’arrêté ministériel n° 2008-599 du 22 ... ’Action Sanitaire et Sociale en date du 31 octobre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 novembre 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L’arrêté ministériel n° 2008-599 du 22 ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-360 du 12 juillet 2007 abrogeant l'arrêté ministériel en date du 25 février 1964 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'opérateur
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juin 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel en date du 25 février 1964 autorisant M. Claude PALLANCA, Chirurgien ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juin 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel en date du 25 février 1964 autorisant M. Claude PALLANCA, Chirurgien ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-594 du 15 octobre 2014 abrogeant l’arrêté ministériel n° 71-265 du 13 septembre 1971 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art dans la Principauté
Gouvernement en date du 30 septembre 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 71-265 du 13 septembre 1971 autorisant le Docteur Manuelle Girard-Pipau Caravel, chirurgien-dentiste, à exercer ... Gouvernement en date du 30 septembre 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 71-265 du 13 septembre 1971 autorisant le Docteur Manuelle Girard-Pipau Caravel, chirurgien-dentiste, à exercer ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-510 du 11 septembre 2014 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2013-118 du 6 mars 2013 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
Premier.
L’arrêté ministériel n° 2013-118 du 6 mars 2013 autorisant le Docteur Rézéda Magomaeva, chirurgien-dentiste, à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur au sein du cabinet du Docteur ... Premier.
L’arrêté ministériel n° 2013-118 du 6 mars 2013 autorisant le Docteur Rézéda Magomaeva, chirurgien-dentiste, à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur au sein du cabinet du Docteur ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-93 du 13 février 2013 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2009-131 du 10 avril 2009 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’Assistant-opérateur
du 30 janvier 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2009-161 du 10 avril 2009 autorisant le Docteur Maya El Feghali épouse Badran, chirurgien-dentiste, à exercer son art en ... du 30 janvier 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2009-161 du 10 avril 2009 autorisant le Docteur Maya El Feghali épouse Badran, chirurgien-dentiste, à exercer son art en ...