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Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-405 du 15 septembre 2000 portant abrogation de l'arrêté ministériel n° 78-7 du 9 janvier 1978, autorisant M. Ulf MÖLLER, chirurgien-dentiste, à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur.
:
Article Premier
L'arrêté ministériel n° 78-7 du 9 janvier 1978 autorisant M. Ulf MÖLLER à exercer en qualité d'assistant-opérateur est abrogé, à compter du 15 janvier 2001.
Art. 2.
Le Conseiller de ... ;
Arrêtons :
Article Premier
L'arrêté ministériel n° 78-7 du 9 janvier 1978 autorisant M. Ulf MÖLLER à exercer en qualité d'assistant-opérateur est abrogé, à compter du 15 janvier 2001.
Art ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-145 du 26 mars 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 74-269 du 12 juin 1974 autorisant un Chirurgien-dentiste à exercer son art dans la Principauté
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 mars 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 74-269 du 12 juin 1974 autorisant le Docteur Mireille Benazet, épouse Calmes ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 mars 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 74-269 du 12 juin 1974 autorisant le Docteur Mireille Benazet, épouse Calmes ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-324 du 11 juin 2003 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2002-673 du 10 décembre 2002 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
Premier.
L'arrêté ministériel n° 2002-673 du 10 décembre 2002 autorisant Mlle Stéphanie KOHLER à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant au sein du laboratoire des GRANIONS est ... Premier.
L'arrêté ministériel n° 2002-673 du 10 décembre 2002 autorisant Mlle Stéphanie KOHLER à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant au sein du laboratoire des GRANIONS est ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-580 du 11 octobre 2002 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2001-374 du 5 juillet 2001 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant opérateur.
Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 septembre 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2001-374 en date du 5 juillet 2001 autorisant M. Jean ... Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 septembre 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2001-374 en date du 5 juillet 2001 autorisant M. Jean ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
Arrêté Ministériel n° 99-174 du 6 avril 1999 abrogeant l'arrêté ministériel n° 83-557 du 22 novembre 1983 autorisant un médecin à pratiquer son art en Principauté.
la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 1999 ;
Arrêtons :
Article Premier
L'arrêté ministériel n° 83-557 du 22 novembre 1983 autorisant M. Joseph LAVAGNA, Docteur en ... LAVAGNA ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 1999 ;
Arrêtons :
Article Premier
L'arrêté ministériel n° 83-557 du 22 novembre 1983 autorisant M. Joseph ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-245 du 3 avril 2003 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2000-126
du 1er mars 2000 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art
en qualité d'assistant opérateur
mars 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2000-126 du 1er mars 2000 autorisant M. Olivier GUARINO, chirurgien-dentiste, à exercer son art en qualité d ... mars 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2000-126 du 1er mars 2000 autorisant M. Olivier GUARINO, chirurgien-dentiste, à exercer son art en qualité d ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-497 du 9 août 2012 abrogeant l’arrêté ministériel n° 73-387 du 5 septembre 1973 autorisant un médecin à exercer son art dans la Principauté
Docteur Patrice Imperti ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juillet 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 73-387 du 5 septembre 1973 autorisant M ... Docteur Patrice Imperti ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juillet 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 73-387 du 5 septembre 1973 autorisant M ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-2 du 2 janvier 2014 abrogeant l’arrêté ministériel n° 84-158 du 9 mars 1984 autorisant un médecin à exercer son art dans la Principauté
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L’arrêté ministériel n° 84-158 du 9 mars 1984 autorisant M. Guy TRIFILIO, Docteur en médecine ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L’arrêté ministériel n° 84-158 du 9 mars 1984 autorisant M. Guy TRIFILIO, Docteur en médecine ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-500 du 2 octobre 2013 abrogeant l’arrêté ministériel n° 83-458 du 20 septembre 1983 autorisant un vétérinaire à exercer son art dans la Principauté
Docteur Rémy GRASSET ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 septembre 2013 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L’arrêté ... Docteur Rémy GRASSET ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 septembre 2013 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L’arrêté ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-80 du 18 février 2010 abrogeant l’arrêté ministériel n° 78-471 du 24 octobre 1978 autorisant un médecin à exercer son art dans la Principauté
Perotti ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 février 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 78-471 du 24 octobre 1978 autorisant M. Michel Perotti, Docteur en ... Perotti ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 février 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 78-471 du 24 octobre 1978 autorisant M. Michel Perotti, Docteur en ...
Journal n°5803
du 13 décembre 1968
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Arrêté Ministériel n° 68-366 du 22 novembre 1968 fixant le montant de la retraite entière annuelle de la Caisse Atitanome des Retraites des navailleurs Indépendants à compter dit 1" octobre 1968 ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-95 du 28 février 2000 abrogeant l'arrêté ministériel n° 96-246 du 5 juin 1996 autorisant Mme Cécile DAMENO, chirurgien-dentiste, à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur
:
Article Premier
L'arrêté ministériel n° 96-246 du 5 juin 1996 autorisant Mme Cécile AUBAN, épouse DAMENO, à exercer en qualité d'assistant-opérateur dans le cabinet de M. Christian CALMES, chirugien ... ;
Arrêtons :
Article Premier
L'arrêté ministériel n° 96-246 du 5 juin 1996 autorisant Mme Cécile AUBAN, épouse DAMENO, à exercer en qualité d'assistant-opérateur dans le cabinet de M. Christian ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-6 du 5 janvier 2006 abrogeant l'arrêté ministériel n° 95-494 du
23 novembre 1995 autorisant un Chirurgien-dentiste à exercer son art dans la Principauté
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 décembre 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 95-494 du 23 novembre 1995 autorisant le Docteur Liliane PETERS, née ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 décembre 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 95-494 du 23 novembre 1995 autorisant le Docteur Liliane PETERS, née ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-479 du 25 septembre 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 86-094 du 20 février 1986 portant autorisation d’exercer la pharmacie
Premier.
L’arrêté ministériel n° 86-094 du 20 février 1986 autorisant M. Denis GAMBY, titulaire d’une officine de pharmacie, à engager M. Gilbert Profit, Pharmacien, en qualité d’assistant, est abrogé à ... Premier.
L’arrêté ministériel n° 86-094 du 20 février 1986 autorisant M. Denis GAMBY, titulaire d’une officine de pharmacie, à engager M. Gilbert Profit, Pharmacien, en qualité d’assistant, est abrogé à ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-541 du 26 octobre 2005 abrogeant l'arrêté
ministériel n° 99-321 du 19 juillet 1999 autorisant un chirurgien-dentiste
à exercer son art en qualité d'assistant opérateur.
Conseil de Gouvernement en date du 12 octobre 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 99-321 du 19 juillet 1999 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d ... Conseil de Gouvernement en date du 12 octobre 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 99-321 du 19 juillet 1999 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d ...