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Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1079 du 20 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Coopération Internationale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1181 du 14 décembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Camille Narmino (nom d ... Coopération Internationale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1181 du 14 décembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Camille Narmino (nom d ... Arrêté Ministériel n° 2019-1079 du 20 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1077 du 20 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... des Bâtiments Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1216 du 20 décembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Olivier Imperti, en date ... des Bâtiments Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1216 du 20 décembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Olivier Imperti, en date ... Arrêté Ministériel n° 2019-1077 du 20 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8467
du 3 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2019-1090 du 30 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Secrétariat du Département des Finances et de l'Économie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1177 du 13 décembre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Secrétariat du Département des Finances et de l'Économie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1177 du 13 décembre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Arrêté Ministériel n° 2019-1090 du 30 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-451 du 25 juillet 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.808 du 20 novembre 1998 portant nomination d'une Sténodactylographe au Centre de Presse ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.808 du 20 novembre 1998 portant nomination d'une Sténodactylographe au Centre de Presse ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2002-451 du 25 juillet 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-468 du 29 juillet 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-57 du 18 janvier 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Alessandra ROVELLI, épouse CARDINALI, en date du ... Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-57 du 18 janvier 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Alessandra ROVELLI, épouse CARDINALI ... Arrêté Ministériel n° 2002-468 du 29 juillet 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-469 du 29 juillet 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-408 du 16 juillet 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Catherine PALLANCA, épouse GIULIANI, en date du ... Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-408 du 16 juillet 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Catherine PALLANCA, épouse GIULIANI ... Arrêté Ministériel n° 2002-469 du 29 juillet 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-479 du 1er août 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... 'Etat ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-505 du 17 septembre 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Karine BOVINI, épouse DUBIEZ, en date du 24 ... de l'Etat ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-505 du 17 septembre 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Karine BOVINI, épouse DUBIEZ ... Arrêté Ministériel n° 2002-479 du 1er août 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-478 du 1er août 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-165 du 28 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI, épouse PIANO, en ... Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-165 du 28 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI, épouse PIANO, en ... Arrêté Ministériel n° 2002-478 du 1er août 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-510 du 12 août 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-464 du 21 août 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Beth KURTZ, séparée MARSAN, en ... Etablissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-464 du 21 août 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Beth KURTZ, séparée ... Arrêté Ministériel n° 2002-510 du 12 août 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-827 du 26 septembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Département des Relations Extérieures et de la Coopération ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-971 du 17 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Département des Relations Extérieures et de la Coopération ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-971 du 17 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Arrêté Ministériel n° 2019-827 du 26 septembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-829 du 26 septembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... de Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-910 du 27 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie Gasparini (nom d ... de Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-910 du 27 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie Gasparini (nom d ... Arrêté Ministériel n° 2019-829 du 26 septembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-828 du 26 septembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-289 du 27 mars 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure Terlizzi (nom ... Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-289 du 27 mars 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure Terlizzi (nom ... Arrêté Ministériel n° 2019-828 du 26 septembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-971 du 27 novembre 2019 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 ... Arrêté Ministériel n° 2019-971 du 27 novembre 2019 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct. ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1007 du 2 décembre 2019 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 ... Arrêté Ministériel n° 2019-1007 du 2 décembre 2019 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct. ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1009 du 4 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1126 du 5 décembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Élodie Guillemain (nom d ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1126 du 5 décembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Élodie Guillemain (nom d ... Arrêté Ministériel n° 2019-1009 du 4 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...