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Journal n°6121
du 17 janvier 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.512 conférant l'honorariat à M. le Docteur Charles Bernasconi, chirurgien-accoucheur de l'Hôpital
Journal n°6132
du 4 avril 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.531 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6138
du 16 mai 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.575 confirmant un professeur d'allemand dans ses fonctions au Lycée Albert 1er
Journal n°6098
du 9 août 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.408 portant application de la Loi n° 882 du 29 mai 1970 sur les vaccinations obligatoires
Journal n°6093
du 5 juillet 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.379 portant nomination d'un secrétaire à la Direction du Tourisme et des Congrès
Journal n°6093
du 5 juillet 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.380 portant nomination d'un instituteur dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6093
du 5 juillet 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.381 portant nomination d'une institutrice dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6093
du 5 juillet 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.382 portant nomination d'un instituteur dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6093
du 5 juillet 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.383 portant nomination d'une institutrice dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6093
du 5 juillet 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.384 portant nomination d'une psychologue dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6093
du 5 juillet 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.391 portant nomination d'un professeur de sciences économiques dans les établissements scolaires de la Principauté
Journal n°6100
du 23 août 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.413 portant réduction de la taxe sur la valeur ajoutée sur les transports de voyageurs
Journal n°6101
du 30 août 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.416 portant nomination d'un contrôleur à la Direction du Budget et du Trésor
Journal n°6097
du 2 août 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.402 prononçant la mise à la retraite d'un fonctionnaire et lui conférant l'honorariat
Journal n°6098
du 9 août 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.403 autorisant un consul Général de la République Tunisienne à exercer ses fonctions dans la Principauté