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Journal n°6117
du 20 décembre 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.488 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Boston (Etats-Unis d'Amérique)
Journal n°6117
du 20 décembre 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.489 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Washington (Etats-Unis d'Amerique)
Journal n°6117
du 20 décembre 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.494 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association "Garden-Club de Monaco"
Journal n°6129
du 14 mars 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.534 fixant les portions saisissables et cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels
Journal n°6129
du 14 mars 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.536 conférant l'honorariat à l'ancien Commandant Supérieur de la Force Publique
Journal n°6121
du 17 janvier 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.508 portant nomination des membres du Comité financier de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
Journal n°6121
du 17 janvier 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.509 portant nomination des membres du Comité financier de la Caisse Autonome des Retraites
Journal n°6121
du 17 janvier 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.511 portant nomination d'un Commissaire du Gouvernement près le Centre Scientifique de Monaco
Journal n°6121
du 17 janvier 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.515 portant nomination du Vice-Consul honoraire de la Principauté à La Haye (Pays-Bas)
Journal n°6131
du 28 mars 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.539 rendant exécutoire à Monaco la Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété intellectuelle, signée à Stockholm le 14 juillet 1967
Journal n°6131
du 28 mars 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.540 portant création de la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Journal n°6131
du 28 mars 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.541 portant nomination du Directeur de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Journal n°6131
du 28 mars 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.546 portant nomination du Médecin chef du Service de Gynécologie-Obstétrique du Centre Hospitalier Princesse Grace
Journal n°6131
du 28 mars 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.548 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6127
du 28 février 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.530 portant nomination de membres du Conseil Littéraire de la "Fondation Prince Pierre de Monaco"