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Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-564 du 9 novembre 1990 portant nomination de Membres au sein du Comité Directeur de l'Office de la Médecine du Travail
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-566 du 9 novembre 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPAGNIE GENERALE D'EDITION S.A.M."
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-567 du 9 novembre 1990 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurance dénommée "VITA, COMPAGNIE D'ASSURANCES SUR LA VIE"
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-534 du 24 octobre 1990 approuvant le changement de dénomination et les nouveaux statuts de l'association dénommée "A.M.O.R.C. Pronaos Héraclès"
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-539 du 24 octobre 1990 approuvant le changement de dénomination de l'association dénommée "Association des Elèves et Anciennes Elèves de l'Ecole Internationale d'Hôtesses Tunon"
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-541 du 24 octobre 1990 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur la route d'accès au Stade Nautique Rainier III à l'occasion de la Foire-Attractions 1990
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-543 du 24 octobre 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. EDITIONS GERARD COMMAN"
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-549 du 26 octobre 1990 portant fixation du montant minimum du Fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l'exercice 1989-1990
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-550 du 26 octobre 1990 portant fixation du salaire mensuel de base pour le calcul des pensions de retraite, à compter du 1er octobre 1990
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-553 du 26 octobre 1990 relatif aux fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 1989-1990
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-554 du 26 octobre 1990 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 1990-1991
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-555 du 26 octobre 1990 déterminant le taux de cotisation due à la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants, à compter du 1er octobre 1990
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-574 du 26 novembre 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société en commandite par actions dénommée "LA COMPAGNIE DE CONSEIL"
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-575 du 26 novembre 1990 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "FABIO CAVALLI S.A.M."
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-576 du 26 novembre 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BANQUE DE PLACEMENT ET DE CREDIT"