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Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-419 du 30 août 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MOBILIERE ET IMMOBILIERE RABATAU" en abrégé "S.M.I.R."
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-421 du 30 août 1990 établissant la liste des personnes susceptibles d'être appelées à siéger en qualité de jurés au Tribunal Criminel
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-422 du 30 août 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale (Inspection Médicale des Scolaires et des Sportifs)
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-424 du 30 août 1990 modifiant les dispositions relatives à l'exécution de tranchées et à la pose ou l'entretien de canalisations dans le domaine public
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-425 du 30 août 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "WELLCOME TRAVEL TEAM S.A.M." (W.T.T.)
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-319 du 2 juillet 1990 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace"
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-454 du 30 août 1990 fixant le taux horaire de l'allocation d'aide publique pour privation partielle d'emploi et des plafonds mensuels de ressources pour en bénéficier
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-458 du 30 août 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "TROIS R INTERNATIONAL S.A.M."
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-459 du 30 août 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "AZUR TRADING COMPANY S.A." en abrégé "A.T.C."
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-460 du 30 août 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "B.S.I. GERANCE INTERNATIONALE"
Journal n°6929
du 13 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-348 du 9 juillet 1990 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "Association Monégasque pour le Dépistage des Cancers du Sein"
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-462 du 30 août 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONACAIR" en abrégé "MONACAIR S.A.M."
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-463 du 30 août 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE DISTRIBUTION" en abrégé "SOMODI"
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-464 du 30 août 1990 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "L'ALSACIENNE, société d'assurances mutuelle à cotisations variables contre l'incendie, les accidents et les risques divers"
Journal n°6931
du 27 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-378 du 20 juillet 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "AFP MANAGEMENT (MONACO) S.A.M."