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Journal n°6925 du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-289 du 8 juin 1990 portant approbation des statuts d'un syndicat dénommée "Syndicat automone des employés de la société anonyme monégasque Hôtel METROPOLE"
Journal n°6925 du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-292 du 8 juin 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EUROFINANCIAL INVESTMENT COMPANY S.A.M."/"EUROFINANCIERE D'INVESTISSEMENTS S.A.M."
Journal n°6925 du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-293 du 8 juin 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LANDAL S.A.M."
Journal n°6925 du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-294 du 8 juin 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONACAIR" en abrégé "MONACAIR S.A.M."
Journal n°6925 du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-296 du 8 juin 1990 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "SOCIETE FRANCAISE D'ASSURANCE CREDIT - S.F.A.C." à étendre ses opérations en Principauté
Journal n°6925 du 15 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-297 du 8 juin 1990 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "SOCIETE FRANCAISE D'ASSURANCE CREDIT - S.F.A.C."
Journal n°6927 du 29 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-310 du 25 juin 1990 approuvant le changement de dénomination et les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Comité de Bienfaisance de la Colonie Suisse de Monaco"
Journal n°6927 du 29 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-316 du 25 juin 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPAGNIE COMMERCIALE ET FINANCIERE EUROPEENNE DE MONACO"
Journal n°6937 du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-401 du 30 août 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une assistante sociale au Ministère d'Etat (Direction de l'Action Sanitaire et Sociale)
Journal n°6937 du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-402 du 30 août 1990 approuvant les nouveaux statuts de l'association dénommée "Club de Chasse et Exploration Sous-Marine de Monaco"
Journal n°6937 du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-407 du 30 août 1990 modifiant les tarifs de remboursement par la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants des actes d'analyses et d'examens de laboratoire
Journal n°6937 du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-414 du 30 août 1990 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, à compter du 1er juillet 1990
Journal n°6937 du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-415 du 30 août 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux contrôleurs à l'Office des Téléphones
Journal n°6937 du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-416 du 30 août 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent technique à l'Office des Téléphones
Journal n°6937 du 7 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-417 du 30 août 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux agents d'exploitation à l'Office des Téléphones

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Version 2018.11.07.14