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Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.168 du 20 décembre 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Thierry, Roger, Roland ROSSI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et not...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.162 du 20 décembre 2001 portant nomination du Chef du Secrétariat Particulier du Ministre d'Etat.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 11.593 d...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.166 du 20 décembre 2001 autorisant le port de décoration.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOSur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;Avons Ordonné et Ordonnons :Mme Claudine PALLANCA, épouse XHROUET, est autorisée à porter les insignes de Chevalier de l'Ordre des Palmes Académiques qui lui ont été conférés par le...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.167 du 20 décembre 2001 autorisant le port de décoration.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOSur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Raymond XHROUET, est autorisé à porter les insignes de Commandeur de l'Ordre des Palmes Académiques qui lui ont été conférés par le Gouvernement de la...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.111 du 18 novembre 2001 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre ordonnance n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article PremierSont promus ou nommés dans l'Ordre du Mérite Culturel :Au grade de Commandeur : M. Emmanuel C...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.113 du 18 novembre 2001 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre ordonnance n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article PremierLa Médaille en Vermeil de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque est...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.114 du 18 novembre 2001 accordant la Médaille d'Honneur
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;Vu Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2 d...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.112 du 18 novembre 2001 décernant la Médaille du Mérite National du Sang
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre ordonnance n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article PremierLa Médaille en Argent du Mérite National du Sang est décernée à :MM. Alain COTTENCEAU, ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.115 du 18 novembre 2001 accordant la Médaille du Travail
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article PremierLa Médaille du Travail en Bronze est accordée à :Mme Amelia BASTELLO, épouse MARANGON, Employée à Notre...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.104 du 14 novembre 2001 accordant la Médaille du Travail
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article PremierLa Médaille du Travail en Argent est accordée à :MM. BLANCHI Georges, BOLAMPERTI Patrick, CAI...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.073 du 17 octobre 2001 portant nomination et titularisation d'un Adjoint à l'Administrateur des Domaines
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu la délibération du Conseil d...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.109 du 18 novembre 2001 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;Vu l'ordonnance souveraine n° 125...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.106 du 16 novembre 2001 accordant la Médaille d'Honneur
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;Vu Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2 d...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.107 du 17 novembre 2001 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance souveraine n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article PremierLa Médaille en Vermeil de l'Education Physique et des Sports est décernée à : ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.105 du 16 novembre 2001 accordant la Médaille d'Honneur
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;Vu Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2 d...