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Journal n°7246
du 9 août 1996
Ordonnance Souveraine n° 12.014 du 31 juillet 1996 portant nomination d'une Sténodactylographe dans les établissements d'enseignement
Journal n°7261
du 22 novembre 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.862 du 24 janvier 1996 portant nomination d'une Aide-Maternelle dans les établissements d'enseignement
Journal n°7261
du 22 novembre 1996
Ordonnance Souveraine n° 12.048 du 23 septembre 1996 portant nomination d'un Rédacteur à la Direction des Affaires Culturelles
Journal n°7262
du 29 novembre 1996
Ordonnance Souveraine n° 12.072 du 13 novembre 1996 portant nomination de la Directrice de l'Ecole de Fontvieille
Journal n°7262
du 29 novembre 1996
Ordonnance Souveraine n° 12.073 du 13 novembre 1996 portant nomination de la Directrice de l'Ecole des Révoires
Journal n°7262
du 29 novembre 1996
Ordonnance Souveraine n° 12.074 du 13 novembre 1996 portant nomination du Directeur de l'Ecole du Rocher
Journal n°7262
du 29 novembre 1996
Ordonnance Souveraine n° 12.075 du 13 novembre 1996 portant nomination de la Directrice de l'Ecole de la Condamine
Journal n°7066
du 26 février 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.818 du 19 février 1993 portant désignation du Directeur Général du Département de l'Intérieur
Journal n°7070
du 26 mars 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.830 du 16 mars 1993 portant nomination d'un Sous-Brigadier de police
Journal n°7070
du 26 mars 1993
Ordonnances Souveraines n° 10.832 et n° 10.833 du 16 mars 1993 autorisant la création de fondations
Journal n°7058
du 1 janvier 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.745 du 14 décembre 1992 portant nomination d'un Contrôleur à l'Office des Téléphones
Journal n°7071
du 2 avril 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.802 du 18 février 1993 portant nomination d'un Inspecteur principal de police
Journal n°7071
du 2 avril 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.809 du 18 février 1993 portant nomination d'un Professeur agrégé de lettres classiques
Journal n°7071
du 2 avril 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.810 du 18 février 1993 portant nomination d'un Professeur certitfié de lettres modernes
Journal n°7071
du 2 avril 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.811 du 18 février 1993 portant nomination d'un Professeur certifié d'histoire et géographie