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Journal n°8101
du 28 décembre 2012
DEMISSION D’UN GERANT - MONACO CREAM S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 20, rue Comte Félix Gastaldi - Monaco
cogérants de la société.
Un exemplaire du procès-verbal susvisé a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 décembre 2012.
Monaco, le ... cogérants de la société.
Un exemplaire du procès-verbal susvisé a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 décembre 2012.
Monaco, le ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - ZEADES MONTE CARLO S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros
Siège social : 4, quai Jean Charles Rey - Monaco
Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 décembre 2012.
Monaco, le 28 décembre 2012. ... Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 décembre 2012.
Monaco, le 28 décembre 2012. ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-31 du 28 décembre 2012 portant affectation d’un magistrat référendaire
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’article 3 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature ;
Vu l ... Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’article 3 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature ;
Vu l ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-32 du 28 décembre 2012 portant affectation d’un magistrat référendaire
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’article 3 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature ;
Vu l ... Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’article 3 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature ;
Vu l ...
Journal n°8103
du 11 janvier 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0005 du 7 janvier 2013 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8103
du 11 janvier 2013
Avis relatif au tableau de révision de la liste electorale
Le Maire informe les monégasques que, conformément aux dispositions de l’article 8 de la loi n° 839 du 23 février 1968 modifiée, sur les élections nationales et communales, le tableau de révision de ... Le Maire informe les monégasques que, conformément aux dispositions de l’article 8 de la loi n° 839 du 23 février 1968 modifiée, sur les élections nationales et communales, le tableau de révision de ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
AUGMENTATION DE CAPITAL - TRANSFORMATION EN S.A.M.
FERRANDES & CO (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 janvier 2013.
Monaco, le 25 janvier 2013.
Signé : H. Rey. ... Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 janvier 2013.
Monaco, le 25 janvier 2013.
Signé : H. Rey. ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
DEMISSION D’UN GERANT
VATit Monaco - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège Social : 23, Quai Albert 1er - Monaco
Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 septembre 2013.
Monaco, le 20 septembre 2013. ... Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 septembre 2013.
Monaco, le 20 septembre 2013. ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
NOMINATION D’UN COGERANT - GENTY & Cie SARL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : Palais de la Scala - 1, avenue Henry Dunant - Monaco
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 septembre 2013.
Monaco, le 27 septembre 2013. ... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 septembre 2013.
Monaco, le 27 septembre 2013. ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Arrêté Municipal n° 2013-955 du 3 avril 2013 abrogeant l’arrêté municipal n° 2013-0487 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Service dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Convocation du conseil communal - Session extraordinaire - Séance publique du 16 avril 2013
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Journal n°8118
du 26 avril 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1371 du 22 mars 2013 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Décision du 24 avril 2013 de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Enregistrement des communications téléphoniques d’urgence»
La Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu ... La Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Décision du 24 avril 2013 de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des services de téléphonie fixe et mobile professionnels»
La Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu ... La Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu ...
Journal n°8118
du 26 avril 2013
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
«Downstream Monte Carlo» (Société A Responsabilité Limitée)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 25 avril 2013.
Monaco, le 26 avril 2013.
Signé : H. REY. ... Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 25 avril 2013.
Monaco, le 26 avril 2013.
Signé : H. REY. ...