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Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3031 du 30 septembre 2013 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
Décision de mise en œuvre du traitement « Gestion des missions du secrétariat juridique des Conseils d’Administration et des assemblées générales de MT et MTI »
n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 décembre 1993 ... n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 décembre 1993 ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
DEMISSION D’UN CO-GERANT - GOLDEN SPORT MONACO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 4, boulevard des Moulins - Monaco
affiché conformément à la loi, le 14 août 2013.
Monaco, le 23 août 2013. ... affiché conformément à la loi, le 14 août 2013.
Monaco, le 23 août 2013. ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
NOMINATION D’UN CO-GERANT - 4&4 EIGHT
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 6, boulevard des Moulins - Monaco
-verbal de l’assemblée générale extraordinaire a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 5 août 2013.
Monaco, le 9 août 2013. ... -verbal de l’assemblée générale extraordinaire a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 5 août 2013.
Monaco, le 9 août 2013. ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
DEMISSION D’UN COGERANT - MCJ INTERNATIONAL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 48.640 euros
Siege social : 17, avenue des Spélugues - Monaco
LOMBARD-MARTIN demeure gérante unique.
Un exemplaire de l’acte susvisé a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 août 2013 ... LOMBARD-MARTIN demeure gérante unique.
Un exemplaire de l’acte susvisé a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 août 2013 ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
DISSOLUTION ANTICIPEE ET TRANSMISSION UNIVERSELLE -
GLOBUS
Société à Responsabilité Limitée au capital social de 15.000 euros
Siège social : 74, boulevard d’Italie - Monaco
Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 août 2013.
Monaco le 30 août 2013. ... Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 août 2013.
Monaco le 30 août 2013. ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Siègle : 31, avenue Princesse Grace - Monaco
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
NOMINATION D’UN NOUVEAU GERANT - ALTEA S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 9, avenue d’Ostende - Monaco
conformément à la loi, le 6 août 2013.
Monaco, le 6 septembre 2013. ... conformément à la loi, le 6 août 2013.
Monaco, le 6 septembre 2013. ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
NOMINATION D’UN CO-GERANT - MV SHIPPING S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 40.000 euros
Siège social : 7, rue du Gabian - Monaco
-verbal de l’assemblée générale extraordinaire a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 29 août 2013.
Monaco, le 6 septembre 2013. ... -verbal de l’assemblée générale extraordinaire a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 29 août 2013.
Monaco, le 6 septembre 2013. ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
CESSION PARTS SOCIALES - S.C.S « GUARNACCIA ET CIE » Société en Commandite Simple au capital de 30.400 euros
Siège social : 6, impasse de la Fontaine - Monaco
PCM Avocats - Maîtres PASQUIER-CIULLA et MARQUET
L’Athos Palace - 2, rue de la Lüjerneta - Monaco
pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 4 septembre 2013.
Monaco, le 13 septembre 2013. ... pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 4 septembre 2013.
Monaco, le 13 septembre 2013. ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
DEMISSION D’UN GERANT - MONACO CREAM S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 20, rue Comte Félix Gastaldi - Monaco
cogérants de la société.
Un exemplaire du procès-verbal susvisé a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 décembre 2012.
Monaco, le ... cogérants de la société.
Un exemplaire du procès-verbal susvisé a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 décembre 2012.
Monaco, le ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - ZEADES MONTE CARLO S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros
Siège social : 4, quai Jean Charles Rey - Monaco
Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 décembre 2012.
Monaco, le 28 décembre 2012. ... Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 décembre 2012.
Monaco, le 28 décembre 2012. ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-31 du 28 décembre 2012 portant affectation d’un magistrat référendaire
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’article 3 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature ;
Vu l ... Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’article 3 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature ;
Vu l ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-32 du 28 décembre 2012 portant affectation d’un magistrat référendaire
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’article 3 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature ;
Vu l ... Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’article 3 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature ;
Vu l ...
Journal n°8103
du 11 janvier 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0005 du 7 janvier 2013 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...