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Journal n°6590
du 13 janvier 1984
Arrêtés Ministériels n°84-3 et n° 84-4 du 9 janvier 1984 accordant l'autorisation d'exercer des activités relatives aux produits cosmétiques et d'hygiène corporelle
Journal n°6590
du 13 janvier 1984
Arrêtés Ministériels n° 84-8, n° 84-9, n° 84-10 et n° 84.11 du 9 janvier 1984 plaçant des fonctionnaires en position de disponibilité
Journal n°6590
du 13 janvier 1984
Arrêté Ministériel n° 84-15 du 9 janvier 1984 portant nomination des membres du Comité financier de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants
Journal n°6590
du 13 janvier 1984
Arrêté Ministériel n° 84-19 du 9 janvier 1984 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un dessinateur à l'Office des Téléphones (Section Dessin et Vérification des Travaux)
Journal n°6590
du 13 janvier 1984
Arrêté Ministériel n° 84-20 du 9 janvier 1984 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent d'exploitation à l'Office des Téléphones
Journal n°6579
du 28 octobre 1983
Arrêté Ministériel n° 83-504 du 25 octobre 1983 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
Journal n°6579
du 28 octobre 1983
Arrêté Ministériel n° 83-506 du 25 octobre 1983 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Société Monégasque d'Electronique", en abrégé "S.M.E."
Journal n°6579
du 28 octobre 1983
Arrêté Ministériel n° 83-515 du 25 octobre 1983 portant fixation du salaire mensuel de base pour le calcul des pensions de retraite, à compter du 1er octobre 1983
Journal n°6579
du 28 octobre 1983
Arrêté Ministériel n° 83-517 du 25 octobre 1983 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 1983-1984
Journal n°6579
du 28 octobre 1983
Arrêté Ministériel n° 83-518 du 25 octobre 1983 déterminant le taux de la cotisation due à la Caisse d'assurance maladie, accident et maternité des travailleurs indépendants
Journal n°6579
du 28 octobre 1983
Arrêté Ministériel n° 83-520 du 25 octobre 1983 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Société de Crédit et de Banque de Monaco" en abrégé "SOCREDIT"
Journal n°6579
du 28 octobre 1983
Arrêté Ministériel n° 83-522 du 25 octobre 1983 autorisant un prélèvement sur les produits du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants
Journal n°6591
du 20 janvier 1984
Arrêté Ministériel n° 84-36 du 13 janvier 1984 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Sonoma Monte-Carlo S.A.M."
Journal n°6591
du 20 janvier 1984
Arrêté Ministériel n° 84-37 du 13 janvier 1984 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Société de Travaux et de la Maintenance eu Génie Climatique S.A.M." en abrégé "SOGECLIM"
Journal n°6591
du 20 janvier 1984
Arrêté Ministériel n° 84-39 du 13 janvier 1984 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Centre Cardio-Thoracique de Monaco" en abrégé "C.C.M."