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Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.374 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité des Acquisitions du Musée National.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'article 68 de la Constitution ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu la loi n° 922 du 29 mai 1972 créant un établissement public dit « Musée National » ;Vu l'...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.377 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.376 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.375 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres du Conseil Scientifique du Musée National.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'article 68 de la Constitution ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu la loi n° 922 du 29 mai 1972 créant un établissement public dit « Musée National » ;Vu l'...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.371 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité de l'association dénommée « Société Canine de Monaco ».
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel du 24 septembre 1949 autorisant l'association dénommée « Société Canine de Monaco »...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.370 du 26 novembre 2020 portant nomination de la Présidente de l'association dénommée « Société Canine de Monaco ».
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel du 24 septembre 1949 autorisant l'association dénommée « Société Canine de Monaco »...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.380 du 27 novembre 2020 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l'Office des Nations Unies à Genève.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 6.820 du 6 mars 2018 portant nomination d'un Administrateur au Haut Commissari...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.379 du 27 novembre 2020 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 4.337 du 17 juin 2013 portant nomination d'un Conseiller à la Mission Permanen...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.343 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille du Travail.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Premier.La Médaille du Travail en Argent est accordée à :Mmes Aime Marie-Agnès (nom d'usage Mme Ma...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.344 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons&n...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.341 du 13 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit « Centre Scientifique de Monaco », modifiée et complétée par la loi n° 780 du 9 juin 1965 ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Sou...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.347 du 16 novembre 2020 portant nominations dans l'Ordre des Grimaldi.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre des Grimaldi, modifiée ;Considérant le dévouement et les mérites dont ont fait preuve, au service de la communauté, les personnes ci-après dénommées, à...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.349 du 17 novembre 2020 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Premier.La Médaille en Vermeil de l'Éducation Physique et des Sports est décernée...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.348 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Considérant le dévouement et...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.345 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons&n...