Rechercher un journal, un article
Journal n°7981
du 10 septembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS S.A.R.L. PRIVILEGE CHARTER «Scripta Manent»
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 20, avenue de Fontvieille - MONACO
l’objet social qui reste inchangé.
Un exemplaire du procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 2 septembre 2010 ... l’objet social qui reste inchangé.
Un exemplaire du procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 2 septembre 2010 ...
Journal n°7981
du 10 septembre 2010
MODIFICATION DES STATUTS S.A.R.L. SIGMA MONACO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 11, boulevard Albert 1er - MONACO
Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 septembre 2010.
Monaco, le 10 septembre 2010. ... Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 septembre 2010.
Monaco, le 10 septembre 2010. ...
Journal n°7981
du 10 septembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS TREBECCA S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 11, rue du Portier - MONACO
exemplaire enregistré des actes susvisés a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 septembre 2010.
Monaco, le 10 septembre 2010. ... exemplaire enregistré des actes susvisés a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 septembre 2010.
Monaco, le 10 septembre 2010. ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
Arrêté n° 2010-21 du 13 septembre 2010 désignant un Juge chargé de l’application des peines pour l’année judiciaire 2010-2011
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2732 du 13 septembre 2010 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS DEMISSION D’UN GERANT-COGERANT S.A.R.L. ZENZEN MANAGEMENT
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 34, boulevard Princesse Charlotte
MONACO
’assemblée générale extraordinaire a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 septembre 2010.
Monaco, le 24 septembre 2010. ... ’assemblée générale extraordinaire a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 septembre 2010.
Monaco, le 24 septembre 2010. ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2832 du 24 septembre 2010 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation
communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation
communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL S.A.R.L. CMTR
Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros
Siège social : 7, Allée Guillaume Apollinaire - MONACO
conformément à la loi, le 16 septembre 2010.
Monaco, le 17 septembre 2010. ... conformément à la loi, le 16 septembre 2010.
Monaco, le 17 septembre 2010. ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL S.A.R.L. IHCOM
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 7, Allée Guillaume Apollinaire - MONACO
conformément à la loi, le 16 septembre 2010.
Monaco, le 17 septembre 2010. ... conformément à la loi, le 16 septembre 2010.
Monaco, le 17 septembre 2010. ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374
du Code de Procédure Pénale)
prévention de défaut d’assurance deux roues.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Raybaud. ... prévention de défaut d’assurance deux roues.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Raybaud. ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL S.A.R.L. LOXER
Société à Responsabilité Limitée au capital de 110.000 euros
Siège social : 27, boulevard d’Italie - MONACO
Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 29 juillet 2010.
Monaco, le 6 août 2010. ... Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 29 juillet 2010.
Monaco, le 6 août 2010. ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL MADEINHL S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 40, quai Jean-Charles - MONACO
Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 2 août 2010.
Monaco, le 6 août 2010. ... Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 2 août 2010.
Monaco, le 6 août 2010. ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL VITALE S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 27, avenue des Papalins - MONACO
transcrit et affiché conformément à la loi, le 29 juillet 2010.
Monaco, le 6 août 2010. ... transcrit et affiché conformément à la loi, le 29 juillet 2010.
Monaco, le 6 août 2010. ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°7977
du 13 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2474 du 9 août 2010 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...