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Journal n°8081 du 10 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2613 du 6 août 2012 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l’ordonnance-loi ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l’ordonnance-loi ...
Journal n°8083 du 24 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012–2645 du 20 août 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l’article 85 de la Constitution ; Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Arrêtons : Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l’article 85 de la Constitution ; Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Arrêtons : Article ...
Journal n°8083 du 24 août 2012
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - LIS IMPERIAL S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 1, avenue Henry Dunant – Monaco
Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 août 2012. Monaco, le 24 août 2012. ... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 août 2012. Monaco, le 24 août 2012. ...
Journal n°8083 du 24 août 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8085 du 7 septembre 2012
MODIFICATION AUX STATUTS - RIVIERA MARINE Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 25, boulevard Albert 1er - Monaco
transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 septembre 2012. Monaco, le 7 septembre 2012. ... transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 septembre 2012. Monaco, le 7 septembre 2012. ...
Journal n°8087 du 21 septembre 2012
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-20 du 17 septembre 2012 désignant un Juge chargé de l’application des peines pour l’année judiciaire 2012-2013
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n ... Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n ...
Journal n°8087 du 21 septembre 2012
Convocation du conseil communal - Session ordinaire - Séance publique du 27 septembre 2012
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8087 du 21 septembre 2012
MODIFICATION AUX STATUTS - BRETT Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 33, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
affichée conformément à la loi, le 17 septembre 2012. Monaco, le 21 septembre 2012. ... affichée conformément à la loi, le 17 septembre 2012. Monaco, le 21 septembre 2012. ...
Journal n°8087 du 21 septembre 2012
NOMINATION D’UN CO-GERANT - MULTI COMPANY Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 31, avenue Princesse Grace - Monaco
modifié en conséquence. Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 septembre ... modifié en conséquence. Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 septembre ...
Journal n°8087 du 21 septembre 2012
NOMINATION D’UN GERANT - AAA Monaco Town & Sea Immobilier Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.400 euros Siège social : 8, boulevard des Moulins - Monaco
y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 septembre 2012. Monaco, le 21 septembre 2012. ... y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 septembre 2012. Monaco, le 21 septembre 2012. ...
Journal n°8080 du 3 août 2012
CHANGEMENT DE GERANT - TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - TRAVEL CONSEILS Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco
Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 23 juillet 2012. Monaco, le 3 août 2012. ... Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 23 juillet 2012. Monaco, le 3 août 2012. ...
Journal n°8085 du 7 septembre 2012
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - PERSONALIZED IT SOLUTIONS en abrégé PIT SOLUTIONS Société à Responsabilité Limitée au capital de 75.000 euros Siège social : 7, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 août 2012. Monaco, le 7 septembre 2012. ... transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 août 2012. Monaco, le 7 septembre 2012. ...
Journal n°8086 du 14 septembre 2012
CESSION DE PARTS SOCIALES - MODIFICATION AUX STATUTS BURMATEC Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.245 euros Siège social : 7 ter, rue des Orchidées - Monaco
, pour une durée illimitée. Un original desdits actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 septembre 2012. Monaco, le 14 ... , pour une durée illimitée. Un original desdits actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 septembre 2012. Monaco, le 14 ...
Journal n°8089 du 5 octobre 2012
CHANGEMENT DE GERANCE - MONENVIRONMENT S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 51, avenue Hector Otto - Monaco
être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 septembre 2012. Monaco, le 5 octobre 2012. ... être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 septembre 2012. Monaco, le 5 octobre 2012. ...
Journal n°8089 du 5 octobre 2012
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - MCJ INTERNATIONAL Société à Responsabilité Limitée au capital de 48.640 euros Siège social : 32-34, Quai Jean-Charles Rey - Monaco
transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 septembre 2012. Monaco, le 5 octobre 2012. ... transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 septembre 2012. Monaco, le 5 octobre 2012. ...

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Version 2018.11.07.14