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Journal n°7540
du 29 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-202 du 21 mars 2002 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Ministériels ... Département des Finances et de l'Economie) ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-141 du 15 mars 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de
détachement ;
Vu la délibération du Conseil de ... du Département des Finances et de l'Economie) ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-141 du 15 mars 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de
détachement ;
Vu la délibération ... Arrêté Ministériel n° 2002-202 du 21 mars 2002 maintenant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7485
du 9 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-99 du 2 mars 2001 maintenant un fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Ministériels ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.667 du 4 août 1986 portant nomination d'un Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.667 du 4 août 1986 portant nomination d'un Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2001-99 du 2 mars 2001 maintenant un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-141 du 15 mars 2001 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
Arrêtés Ministériels ... Département des Finances et de l'Economie) ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-79 du 24 février 2000 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'Etat (Secrétariat du Département des Finances et de l'Economie) ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-79 du 24 février 2000 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2001-141 du 15 mars 2001 maintenant un fonctionnaire en position de détachement ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-143 du 15 mars 2001 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
Arrêtés Ministériels ... Etudes Economiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-37 du 23 janvier 1998 admettant un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 février 2001 ... Etudes Economiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-37 du 23 janvier 1998 admettant un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 février ... Arrêté Ministériel n° 2001-143 du 15 mars 2001 maintenant un fonctionnaire en position de détachement ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-142 du 15 mars 2001 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-140 du 9 mars 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 février 2001 ... 'Expansion Economique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-140 du 9 mars 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 ... Arrêté Ministériel n° 2001-142 du 15 mars 2001 maintenant un fonctionnaire en position de détachement ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-228 du 3 avril 2001 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-479 du 5 octobre 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme DEBERNARDI en date du 13 février 2001 ;
u la ... Presse ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-479 du 5 octobre 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme DEBERNARDI en date du 13 février 2001 ... Arrêté Ministériel n° 2001-228 du 3 avril 2001 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-229 du 3 avril 2001 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-182 du 29 mars 2000 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mlle Hélène GASTAUD en date du 15 janvier 2001 ... Domaniaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-182 du 29 mars 2000 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mlle Hélène GASTAUD en date du 15 ... Arrêté Ministériel n° 2001-229 du 3 avril 2001 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-227 du 3 avril 2001 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.795 du 24 novembre 1995 portant mutation, sur sa demande, d'un Commis au Service de l'Emploi ;
Vu l'arrêté ... 'Emploi ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-70 du 16 février 2000 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mlle Sophie DORIA en date du 16 février 2001 ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2001-227 du 3 avril 2001 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2015-755 du 11 décembre 2015 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
Arrêtés Ministériels ... ’Etat (Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme) ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-14 du 13 janvier 2015 maintenant un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil ... ’Etat (Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme) ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-14 du 13 janvier 2015 maintenant un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ... Arrêté Ministériel n° 2015-755 du 11 décembre 2015 maintenant un fonctionnaire en position de détachement ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-236 du 12 mars 2020 maintenant un fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Ministériels ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.678 du 24 novembre 2017 portant mutation d'un fonctionnaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019 ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.678 du 24 novembre 2017 portant mutation d'un fonctionnaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019 ... Arrêté Ministériel n° 2020-236 du 12 mars 2020 maintenant un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-635 du 3 décembre 2001 portant majoration du taux d'allocations familiales
Arrêtés Ministériels ... la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-569 du 22 novembre 2000 portant majoration du taux des allocations familiales allouées aux fonctionnaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-569 du 22 novembre 2000 portant majoration du taux des allocations familiales allouées aux fonctionnaires ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2001-635 du 3 décembre 2001 portant majoration du taux d'allocations familiales ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-680 du 17 décembre 2001 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-8 du 9 janvier 2001 maintenant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-8 du 9 janvier 2001 maintenant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ... Arrêté Ministériel n° 2001-680 du 17 décembre 2001 maintenant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-808 du 27 décembre 2023 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.774 du 8 novembre 2019 portant changement de dénomination du Conseil Économique et Social ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2020-895 du 18 décembre 2020 maintenant une ... l'Ordonnance Souveraine n° 7.774 du 8 novembre 2019 portant changement de dénomination du Conseil Économique et Social ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-895 du 18 décembre 2020 maintenant une ... Arrêté Ministériel n° 2023-808 du 27 décembre 2023 maintenant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑599 du 28 octobre 2024 maintenant un fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Ministériels ... Département de l’Équipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021‑702 du 29 octobre 2021 plaçant un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil ... Département de l'Équipement, de l'Environnement et de l'Urbanisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021‑702 du 29 octobre 2021 plaçant un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2024‑599 du 28 octobre 2024 maintenant un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8739
du 21 mars 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑129 du 14 mars 2025 maintenant un fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Ministériels ... , fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.678 du 24 novembre 2017 portant mutation d’un fonctionnaire ;
Vu l’arrêté ... , fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.678 du 24 novembre 2017 portant mutation d'un fonctionnaire ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2025‑129 du 14 mars 2025 maintenant un fonctionnaire en position de détachement. ...