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Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.581 du 17 novembre 2013 décernant la Médaille de l’Education Physique et des Sports
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
Ordonnance souveraine n° 5.031 du 3 novembre 2014 portant renouvellement des membres titulaires du Comité Supérieur d’Etudes Juridiques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d’Etudes Juridiques ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d’Etudes Juridiques ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.044 du 17 novembre 2014 portant promotions ou nominations dans l’Ordre de Saint-Charles.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.555 du 17 novembre 2015 décernant la Médaille de l’Education Physique et des Sports
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.477 du 25 novembre 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Délégué Permanent auprès de l’Unesco
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Madame Yvette Lambin-Berti est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Madame Yvette Lambin-Berti est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.156 du 22 janvier 2013 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de la Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations-Unies et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Carole Lanteri est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Carole Lanteri est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.037 du 17 novembre 2012 décernant la Médaille de l’Education Physique et des Sports
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.466 du 17 novembre 2009 décernant la Médaille de l’Education Physique et des Sports
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8093
du 2 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.002 du 22 octobre 2012 relative à la désignation des membres du Conseil Economique et Social
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 3.136 du 22 décembre 1945 instituant un Conseil Economique Provisoire, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 577 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 3.136 du 22 décembre 1945 instituant un Conseil Economique Provisoire, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 577 ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.397 du 10 juillet 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de la Principauté auprès du Conseil de l’Europe
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Rémi Mortier est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Rémi Mortier est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ...
Journal n°6081
du 12 avril 1974
LÉGALES' 3.00 F la ligne
DIRECTION — RÉDACTION
ADMINISTRATION
HOTEL DU GOUVERNEMENT
Téléphona 30 .11l• 21
Compte Chèque Postal 3019.41 — Marseille
SOMMAIRE
*•^•••^•^•^••1
MAISON SOUVERAINE ...
Journal n°6756
du 20 mars 1987
)
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.826 du 12 mars 1987 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat (p. 290).
ARRÊTÉS ...
Journal n°6235
du 25 mars 1977
disponibilité.
Nô rs, Ministre,dttat de la PrinCipauté,
Vu la Loi ho 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de
Vu l'erdtintiance Souveraine n° 5401 du 25 juillet 1974 portant ...
Journal n°4377
du 11 septembre 1941
Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Ordonnance-Loi instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté.
'Arrêté MiniStériel portant taxation des confitures de figues et pommes.
- Arrêté Ministériel ...
Journal n°5212
du 26 août 1957
stagiaire au Service de la Marine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° .84 du H octobre 1949, constituant le statut des fonctionnaires et agents de l'ordre administratif ...