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Journal n°7664 du 13 août 2004
Modification aux statuts - " S.C.S. NEVEU & Cie " Office Commercial et Immobilier (O.C.I. ) Société en Commandite Simple au capital social de 70 000 euros Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
a été déposé au Greffe du Tribunal de Monaco pour y être transcrit et attaché conformément à la loi, le 4 août 2004. ... a été déposé au Greffe du Tribunal de Monaco pour y être transcrit et attaché conformément à la loi, le 4 août 2004. ...
Journal n°7664 du 13 août 2004
Dissolution anticipée - S.C.S. SPAGNOLO & Cie Dénommée " HORIZON " Société en Commandite Simple au capital de 15 200 euros Siège social : 7, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
de la Principauté, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 4 août 2004. Le Liquidateur. ... de la Principauté, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 4 août 2004. Le Liquidateur. ...
Journal n°7621 du 17 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-080 du 10 octobre 2003 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ...
Journal n°7614 du 29 août 2003
Arrêté Municipal n° 2003-069 du 19 août 2003 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ...
Journal n°7613 du 22 août 2003
Modification aux statuts - "SNC ONOFRI & BUOZZI" "ASSISTANCE MAISON" Société en Nom Collectif au capital de 15.245 euros Siège social : 14, rue de la Turbie - Monaco
Tribunaux de la Principauté de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi. Monaco, le 22 août 2003. ... Tribunaux de la Principauté de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi. Monaco, le 22 août 2003. ...
Journal n°7620 du 10 octobre 2003
Arrêté n° 2003-13 du 29 septembre 2003 désignant un Juge chargé de l'Application des Peines pour l'année judiciaire 2003-2004.
Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ; Vu l'ordonnance 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant ... Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ; Vu l'ordonnance 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant ...
Journal n°7623 du 31 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-086 du 21 octobre 2003 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ...
Journal n°7647 du 16 avril 2004
Dissolution anticipée - Société en Commandite Simple "AMANI & CIE
à laquelle toute correspondance concernant la liquidation devra être envoyée. Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général pour y être transcrit et affiché, conformément à la loi, le 7 ... à laquelle toute correspondance concernant la liquidation devra être envoyée. Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général pour y être transcrit et affiché, conformément à la loi, le 7 ...
Journal n°7648 du 23 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-28 du 13 avril 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifié ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifié ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ...
Journal n°7643 du 19 mars 2004
Cession de parts sociales - Modifications aux statuts - "S.C.S. CHOLLET et Compagnie" Société en Commandite Simple
Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 1er mars 2004. Monaco, le 19 mars 2004. ... Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 1er mars 2004. Monaco, le 19 mars 2004. ...
Journal n°7649 du 30 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-221 du 27 avril 2004 fixant les modalités de diffusion de questionnaires par le Service d'information et de Contrôle sur les Circuits Financier (SICCFIN)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1162 du 7 juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1162 du 7 juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement ...
Journal n°7647 du 16 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-27 du 13 avril 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifié ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifié ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ...
Journal n°7650 du 7 mai 2004
Dissolution anticipée - SNC MAGNANI ET PANCI "Européenne Marketing" Siège social de la liquidation : 44, boulevard d'Italie - Monaco
opérations de liquidation. Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être affiché conformément à la loi, le 3 mai 2004. Monaco, le 7 mai ... opérations de liquidation. Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être affiché conformément à la loi, le 3 mai 2004. Monaco, le 7 mai ...
Journal n°7599 du 16 mai 2003
Arrêté Municipal n° 2003-041 du 9 mai 2003 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ...
Journal n°7599 du 16 mai 2003
Arrêté Municipal n° 2003-042 du 9 mai 2003 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ...

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Version 2018.11.07.14