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Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-071 du 11 septembre 2003 portant délégation de pouvoirs
dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
Modification aux Statuts - S.N.C. DEPONTI & GALANTE
Société en Nom Collectif au capital de 30.600 €
Siège social : 1, chemin du Ténao - Monaco
loi, le 14 avril 2003.
Monaco, le 9 mai 2003.
... loi, le 14 avril 2003.
Monaco, le 9 mai 2003.
...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
Modification aux statuts - Société en commandite simple
"CHARLES FLAUJAC & CIE" au capital de 15.200 €
Siège social : 6, boulevard Rainier III - Monaco
conformément à la loi, le 16 avril 2003.
Monaco, le 25 avril 2003.
... conformément à la loi, le 16 avril 2003.
Monaco, le 25 avril 2003.
...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Cession de droit au bail - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
-de-chaussée de l'immeuble dénommé "LE LOGIS", sis à Monaco 3, rue Langlé.
Oppositions, s'il y lieu, dans les délais de la loi à l'Etude du notaire soussigné.
Monaco, le 23 mai 2003.
Signé : M ... -de-chaussée de l'immeuble dénommé "LE LOGIS", sis à Monaco 3, rue Langlé.
Oppositions, s'il y lieu, dans les délais de la loi à l'Etude du notaire soussigné.
Monaco, le 23 mai 2003.
Signé : M ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Cession de droit au bail - Deuxième Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
-de-chaussée de l'immeuble dénommé "LE LOGIS", sis à Monaco 3, rue Langlé.
Oppositions, s'il y lieu, dans les délais de la loi à l'Etude du notaire soussigné.
Monaco, le 30 mai 2003.
Signé : M ... -de-chaussée de l'immeuble dénommé "LE LOGIS", sis à Monaco 3, rue Langlé.
Oppositions, s'il y lieu, dans les délais de la loi à l'Etude du notaire soussigné.
Monaco, le 30 mai 2003.
Signé : M ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-111 du 9 décembre 2003 portant délégation de
pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 modifiée ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 modifiée ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
LIGURE BUREAUTIQUE SYSTEMES- Clôture de la liquidation
"SNC MARGUIER Francis et Véra" (Société en Nom Collectif)
présentée.
II - Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la
loi, le 23 octobre 2003.
Monaco, le 31 octobre 2003. ... présentée.
II - Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la
loi, le 23 octobre 2003.
Monaco, le 31 octobre 2003. ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
"GALLI & CIE" - Société en Commandite Simple
.
Un exemplaire du procès-verbal précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être affiché conformément à la loi, le 21 novembre 2003.
Monaco, le 28 novembre 2003. ... .
Un exemplaire du procès-verbal précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être affiché conformément à la loi, le 21 novembre 2003.
Monaco, le 28 novembre 2003. ...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-227 du 27 avril 2004 portant modification
du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2004/2005
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 826 du 14 août 1967 sur l'enseignement ;
Vu la délibération en Conseil du Gouvernement en date du 31 mars 2004 ;
Arrêtons ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 826 du 14 août 1967 sur l'enseignement ;
Vu la délibération en Conseil du Gouvernement en date du 31 mars 2004 ;
Arrêtons ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Dissolution de ladite société - "S.C.S. Ludwig WEINDEL & Cie"
(Société en Commandite Simple)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-Bretagne, à Monaco, en qualité de liquidateur.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 2 avril 2004 ... -Bretagne, à Monaco, en qualité de liquidateur.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 2 avril 2004 ...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
Clôture de la liquidation -
Société en Commandite Simple "CHAILAN & CIE"
"QUARTIER LATIN"
déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 23 avril 2004.
Monaco, le 30 avril 2004. ... déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 23 avril 2004.
Monaco, le 30 avril 2004. ...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-321 du 28 juin 2004 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet ...
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
Arrêté Municipal n° 2004-055 du 13 juillet 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ...
Journal n°7659
du 9 juillet 2004
Modification aux statuts - S.C.S. TREVES & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros
Siège social : 34, Quai Jean-Charles REY - Monaco
de voitures de grande remise (six véhicules) ".
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 2 ... de voitures de grande remise (six véhicules) ".
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 2 ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Dissolution anticipée - Société en Commandite Simple
SCS JOHNSTON & CIE
'Assemblée Générale Extraordinaire a été déposé au Greffe Général pour y être transcrit et affiché, conformément à la loi le 9 juillet 2004.
Monaco, le 18 juin 2004. ... 'Assemblée Générale Extraordinaire a été déposé au Greffe Général pour y être transcrit et affiché, conformément à la loi le 9 juillet 2004.
Monaco, le 18 juin 2004. ...