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Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 72 du 23 mai 2005 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Singapour.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.336 du 8 octobre 2007 nomination
d'un Consul honoraire de la Principauté à Vintimille (Italie)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.677 du 22 février 2012 portant nomination d’un Consul de la Principauté à Bologne (Italie)
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PAR LA GRACE DE DIEU
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.921 du 11 octobre 2010 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Milan (Italie)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
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Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.631 du 4 mars 2010 portant nomination d’un Consul Honoraire de Monaco à Hanoi (Vietnam)
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PAR LA GRACE DE DIEU
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ... ALBERT II
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Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.182 du 7 mars 2011 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Quito (Equateur).
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
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Journal n°8165
du 21 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.771 du 17 mars 2014 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à Luxembourg
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
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Journal n°8011
du 8 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.213 du 30 mars 2011 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Libreville (Gabon).
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Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.515 du 9 décembre 2009 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Bamako (Mali)
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Journal n°8010
du 1 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.209 du 29 mars 2011 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Rabat (Maroc).
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Journal n°8010
du 1 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.210 du 29 mars 2011 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Agadir (Maroc).
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Journal n°7958
du 2 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.702 du 30 mars 2010 portant nomination du Consul Général honoraire de Monaco à Toronto (Canada)
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Journal n°8065
du 20 avril 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.742 du 12 avril 2012 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Nassau (Bahamas)
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Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.292 du 6 juin 2011 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Asuncion (Paraguay)
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Journal n°7970
du 25 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.782 du 16 juin 2010 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Helsinki (Finlande)
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