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Journal n°4491
du 11 novembre 1943
SOUVERAINE Messe pour le repos de l'âme des Prinees funts.
PARTIE .OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions Arrètes)
Arrêté Ministériel fixant les rations alimentaires pour le mois de novembre 1943 ...
Journal n°1761
du 3 mai 1892
'institution par notre gracieuse Souveraine.
Nous apprenons que par décision Souveraine en date du 27 avril, M. Pierre Botta, pharmacien, a été nommé fournisseur breveté de la Maison de Son Altesse Sérénissime et ...
Journal n°1712
du 26 mai 1891
, rue de Lorraine
Monaco, le 26 Mal 1891
PARTIE OFFICIELLE
Par Décisions Souveraines en date du 21 de ce mois, M. le docteur Guillaume Coulon, médecin en chef de l'Hôtel-Dieu, a été nommé premier ...
Journal n°2343
du 2 juin 1903
PRINCIPAUTÉ
Par décision souveraine en date du 23 mai 1903, M. Ernest Muzio, charcutier-épicier, rue du Milieu, à Monaco, a éténommé fournisseur breveté de la Maison de S. A. S. le Prince.
Les membres du ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
TECH DOJO CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
de toute activité entrant dans le cadre de l'Ordonnance Souveraine n° 7.135 du 2 octobre 2018 relative aux conditions de qualification professionnelle et d'assurance applicables aux activités du ...
Journal n°3014
du 21 décembre 1915
dans une passion et de l'énerver pour les charges résultant de sa naissance échoua totalement. Rien ne parvint à émousser l'esprit de décision et l'énergie qu'il ne cessa de manifester pour maintenir ...
Journal n°8293
du 2 septembre 2016
Délibération n° 2016-84 du 20 juillet 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des registres d’Etat Civil : actes de naissance et actes de reconnaissance », dénommé « Mélodie », présenté par la Commune de Monaco
déclaration concernant la délivrance gratuite réciproque des expéditions d’actes de l’état civil signée à Bruxelles le 5 juin 1948 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 106 du 2 décembre 1949 rendant exécutoire la ... déclaration concernant la délivrance gratuite réciproque des expéditions d’actes de l’état civil signée à Bruxelles le 5 juin 1948 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 106 du 2 décembre 1949 rendant exécutoire la ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Délibération n° 2011-10 du 17 janvier 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (smeg) relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Schéma des colonnes montantes d’électricité et de gaz»
protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités ... protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités ...
Journal n°6128
du 7 mars 1975
prescriptions de l'Ordonnance Souveraine du seize juillet mil neuf cent vingt-six.
Et plus spécialement en exécution d'une décision prise en Conseil de Gouvernement le 18 novembre 1974 l'habilitant à concéder l ...
Sommaires 1980
du 31 décembre 1980
1980
6.431 26 Décembre 1980
2 JOURNAL DE MONACO
DÉSIGNATION DES TEXTES
DATE
des Textes
Numéro
du Journal
de Monaco
DATE
du Journal
de Monaco
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance ...
Sommaires 1967
du 31 décembre 1967
).
Lof n° 838 portant fixation du Budget de ''exercice 1968 (p. 916).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Erratum au Journal de Monaco du vendredi 30 décembre 1966 n° 5.701 - page 958 (p. 27).
Ordonnance ...
Journal n°3209
du 2 septembre 1919
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine, en date du 29 mai 1894, et l'Arrêté gouvernemental du 5 octobre suivant, sur l'exercice des professions de médecin, chirurgien ...
Journal n°8293
du 2 septembre 2016
Délibération n° 2016-87 du 20 juillet 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des registres d’Etat Civil : actes de décès », dénommé « Mélodie », présenté par la Commune de Monaco
déclaration concernant la délivrance gratuite réciproque des expéditions d’actes de l’état civil signée à Bruxelles le 5 juin 1948 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 106 du 2 décembre 1949 rendant exécutoire la ... déclaration concernant la délivrance gratuite réciproque des expéditions d’actes de l’état civil signée à Bruxelles le 5 juin 1948 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 106 du 2 décembre 1949 rendant exécutoire la ...
Journal n°6340
du 30 mars 1979
Annexe auJournal de Monaco
Arrêté Ministériel n° 79-114 du 23 mars 1979, relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles.
Notis, Ministre de-l'État dé la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Voyage de SAS le Prince Héréditaire Albert à Tunis (p. 854).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2003 ...