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Journal n°4152
du 20 mai 1937
gré
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation
SOMMAIRE.
'MAISON SOUVERAINE
Compte rendu de la Mission de S.A; S. le Prince aux cérémonies du Couronnement de LL. MM. le Roi George VI et la ...
Journal n°1404
du 30 juin 1885
Principauté, M: Robyns d'Inkendaele, chargé d'affaires honoraire et consul général de Monaco en Belgique.
L'auguste souveraine a daigné donner, à plusieurs reprises, des marques du plus bienveillant intérêt ...
Journal n°4053
du 18 juillet 1935
Principauté PARAISSANT LE JEUDI
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE
:Manifestations de condoléances.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) toi modifiant et complétant les articles 13 et ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-628 du 29 décembre 1998 relatif aux dispositions transitoires applicables aux Chefs de service, Médecins Adjoints et Praticiens en activité ainsi qu'aux résidents en posteau Centre Hospitalier Princesse Grace au 1er janvier 1999
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984 portant statut du personnel médical et assimilé du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984 portant statut du personnel médical et assimilé du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l ...
Journal n°2342
du 26 mai 1903
PRINCIPAUTÉ
Par Décision Souveraine en date du 22 mai 1903,, Mme veuve Marie Couarraze, marchande de rouenneries à Monaco, a été nommée fournisseur-breveté de la Maison de S. A. S. le Prince.
Le savant ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Délibération n° 2016-23 du 24 février 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Liste électorale » présentée par la Commune de Monaco
’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité ... ’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité ...
Journal n°5702
du 6 janvier 1967
1966 poratnt organisation de l'Aide à la Famille Monégasque ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.425 du 17 novembre 1965 fixant le plafond des ressources mensuelles pour pouvoir bénéficier du prêt au ...
Journal n°2627
du 10 novembre 1908
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces , Rb cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
I
PARTIE
Par Ordonnance Souveraine en date du ler ...
Journal n°5725
du 16 juin 1967
t TéII, t 30.13.95
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 3.803 du 7 juin 1967 modifiant les articles 17 et 18 et abrogeant l'article 19 de l'Ordonnance Souveraine po 1812 du 30 ...
Journal n°4959
du 20 octobre 1952
DIRECTION RÉDACTION
ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE De MONACO
Principauté de Monaco
Téldphone : 021.79 — 032.25
SOMMAIRE
ordelegarmom.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine noL 617 ...
Journal n°6950
du 7 décembre 1990
la loi n° 830 du 28 décembre 1967 relative au fonds complémentaire de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, modifiée ;
Vu l'ordonna& souveraine n° 4.036 du 17 mai 1968 ...
Journal n°3348
du 7 mars 1922
modification proposée à l'article 19 de l'Ordonnance Souveraine, il est d'un avis 'Opposé à celui du rapporteur. M. Valentin aurait souhaité que M. Drugman ait rédigé à l'avance les modifications de texte à ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Délibération n° 2017-50 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité« Gestion du personnel communal : processus d'embauchage », dénommé « Consultation Mairie sur Lotus Notes » présenté par le Maire de Monaco.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.972 du 24 mars 1959 instituant un Service du Contrôle Général des Dépenses ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.610 du 10 janvier 2005 portant création de la ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.972 du 24 mars 1959 instituant un Service du Contrôle Général des Dépenses ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.610 du 10 janvier 2005 portant création de la ...
Journal n°4434
du 8 octobre 1942
.
MAISON SOUVERAINE
(Euvres d'Assistance de S. A. S. la Princesse Héréditaire.
PARTIE OFFICIELLE •
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Arrâté Ministériel autorisant une Société.
Arrêté ...
Journal n°6696
du 24 janvier 1986
, dissolution) 21,50 F
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE ,Il esse à la mémoire des Princes défunts (p, 82).
ARRÊTES MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 86-043 du 17 janvier 1986 relatif aux prix des• contrats ...