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Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-723 du 20 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "HOTEL MIRAMAR"
mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-721 du 20 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ELGEMO".
mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-718 du 20 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ARMONY"
'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7528
du 4 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-6 du 2 janvier 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"SOCIETE MONEGASQUE D'EXPLOITATION DE BAR ET DE RESTAURATION"
septembre 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du ... , le 26 septembre 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi ...
Journal n°7528
du 4 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-2 du 2 janvier 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"ATELIERS MECANIQUES DE FONTVIEILLE" "A.M.F."
articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la ... les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ...
Journal n°7528
du 4 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-5 du 2 janvier 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GARAGE DU PONT SAINTE-DEVOTE".
et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la ... articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la ...
Journal n°7528
du 4 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-3 du 2 janvier 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CITEL".
mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-672 du 13 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE CLIMATISATION ET MAINTENANCE TECHNIQUE" en abrégé "CLIMATEC".
tenue à Monaco, le 29 juin 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi ... extraordinaire tenue à Monaco, le 29 juin 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-677 du 17 décembre 2001 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "GROUPAMA TRANSPORT"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la compagnie d'assurances dénommée "GROUPAMA TRANSPORT", dont le siège social est au Havre, 1, quai George V ;
Vu la loi n° 609 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la compagnie d'assurances dénommée "GROUPAMA TRANSPORT", dont le siège social est au Havre, 1, quai George V ;
Vu la loi n ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-671 du 13 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME DE LA BOUCHERIE PARISIENNE"
articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la ... ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-670 du 13 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PRESSE DIFFUSION S.A.".
de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération ... et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-674 du 13 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ULTRAMARE".
5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-734 du 20 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "STATION CONTROLE ELECTRONIQUE AUTOS FERRONERIE MONEGASQUE" en abrégé "S.C.E.A. FERMO".
extraordinaire tenue à Monaco, le 18 juillet 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et ... extraordinaire tenue à Monaco, le 18 juillet 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-737 du 21 décembre 2001 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "AURIA VIE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la compagnie d'assurances dénommée "AURIA VIE", dont le siège social est à Paris 7ème, 55, rue de Varenne ;
Vu la loi n° 609 du ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la compagnie d'assurances dénommée "AURIA VIE", dont le siège social est à Paris 7ème, 55, rue de Varenne ;
Vu la loi n ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-733 du 20 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SPORTS PROMOTION ET SPECTACLES S.A.M." en abrégé "SPES".
2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 ... juin 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 ...