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Journal n°2893
du 26 août 1913
l'honneur de S. A. S. le Prince Souverain et de S. A. S. le Prince Héréditaire et but à la prospérité de l'oeuvre du Comité et à tous les sociétaires.
M. Trastour répondit éloquemment au nom de M ...
Journal n°2895
du 9 septembre 1913
.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine autorisant l'Hôpital de Monaco à accepter un legs.
CONGRÈS :
Congrès Forestier International.
ECHOS ET NOUVELLES :
Fétes de la Saint ...
Journal n°0339
du 11 décembre 1864
Dieu, Prince Souverain de Monaco,
AVONS ORDONNÉ ET ORDONNONS :
ART. 1.
Une Déclaration ayant été échangée, le quine novembre mil-huit-cent-soixante,-quatre, entre la Principauté et le Grand ...
Journal n°6737
du 7 novembre 1986
SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine no 8.714 du 2 octobre 1986 portant nomination d'un Connais- minable à la Trésorerie Générale des Finances (p. 1022).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 86-617 du ...
Journal n°4949
du 11 août 1952
'Organisation. Municipale du 3 mai
1920; •
Vu les articles Il et 60 de t'Ordonnance Souveraine du, 1or décembre 1928 sur la circulation.; .
• Vu l'article 2 de la Loi no 124' du 15 janvier 1930.; Vu ttos Arrêtes en ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco -Extrait - Audience du 17 mai 2022 - Lecture du 31 mai 2022
, ses statuts et la décision de son bureau autorisant son président à initier devant le Tribunal Suprême un recours tendant à l'annulation de la loi du 5 juillet 2021 ; qu'il ressort de ces pièces que l ... présente décision sera transmise au Ministre d'État.
Pour extrait certifié conforme à l'original délivré en exécution de l'article 37 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963\.
Le Greffier en ...
Journal n°6526
du 22 octobre 1982
,88 It
Commerces (cessions, etc 18,80F
Sociétés (statuts, convocations aux assemblées, 28,80 F
avis financiers. etc ..)
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine h° 7.476 du 26 aoat 1982 ...
Journal n°6862
du 31 mars 1989
,
modifications, dissolution)
SOMMAIRE
ORDONNNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine no 9.411 du 16 mars 1989 portant nomination lu Consul Général de Monaco à Genève (p. 311).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
”, seule. 51,50 €
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.678 du 22 mars 2010 rendant
exécutoire la liste des Interdictions 2010 - Standard inter-
national 2010 - et la liste ...
Journal n°4877
du 26 mars 1951
1951i liobilltaltt
un agent.dii'eeillP...(:lie>r;4. witiX bitc.'sià>éonstater
les infractions al; régfernent général da' ver?e.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine ...
Journal n°1863
du 17 avril 1894
Dramard a consacré des soins si intelligents et si consciencieux, méritait bien une semblable distinction.
Par décision Souveraine du 15 avril 1894, M. Nestor Moehr, parfumeur à Monte Carlo, boulevard ...
Journal n°2387
du 5 avril 1904
dans notre prochain numéro.
Par Décision Souveraine en date du 30 mars 1904, M. Louis Véran, marchand de poissons, place d'Armes, à la Condamine, a été nommé fournisseur-breveté de la Maison de S. A. S ...
Journal n°1080
du 18 mars 1879
.
,11•1111^1,1•11111••^^^•^11111MMOMMIRMIII.e.e...11111.
Monaco> le 18 Mars 1879
ACTES OFFICIELS
Par décision Souveraine en date du 4 de ce mois, M. Louis-Thomas Hurand a été nommé *Maitre de ...
Journal n°5630
du 20 août 1965
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la Loi dont la teneur suit, que le Conseil NatiOnal a adoptée dans sa séance du 6 juillet 1965.
ARTICLE PREMIER.
Les deuxième et troisième ...
Journal n°4040
du 18 avril 1935
gré
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation
$0NIMAIR E.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Arrêté ministériel autorisant une société.
Arrêté ministériel fixant ...