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Journal n°7672
du 8 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-460 du 30 septembre 2004 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée
" S.A.M. DFM MANAGEMENT "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. DFM MANAGEMENT ", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. DFM MANAGEMENT ", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au...
Journal n°7672
du 8 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-461 du 1er octobre 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée " Le Club Flamand de Monaco / Vlaamse Club Monaco "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-468 du 6 octobre 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " MONACO COMMUNICATION ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " MONACO COMMUNICATION ", présentée par les fondateurs ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société a...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " MONACO COMMUNICATION ", présentée par les fondateurs ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société a...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-490 du 21 octobre 2004 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : " S.A.M. ENERGEX "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. ENERGEX ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. ENERGEX ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-491 du 21 octobre 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : " MIRABAUD GESTION PRIVEE S.A.M. ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " MIRABAUD GESTION PRIVEE S.A.M. ", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " MIRABAUD GESTION PRIVEE S.A.M. ", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-500 du 25 octobre 2004 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée " RED ROCKS "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-503 du 27 octobre 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée " OB Monaco Association " (Outward Bound Monaco).
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7672
du 8 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-462 du 1er octobre 2004 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée " Entr'expat ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-441 du 16 septembre 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "ENERGY IMPORT EXPORT".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " ENERGY IMPORT EXPORT ", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " ENERGY IMPORT EXPORT ", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-484 du 19 octobre 2004 portant autorisation et
approbation des statuts d'une association dénommée " Les fêlés de la Cabosse ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7666
du 27 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-411 du 19 août 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " AGENCE DU MIDI ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " AGENCE DU MIDI ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " AGENCE DU MIDI ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-447 du 20 septembre 2004 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée " MONACLOWN "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Journal n°7665
du 20 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-405 du 13 août 2004 portant autorisation et approbation des
statuts de la société anonyme monégasque dénommée :
" JACOB-SCORPIO POOL MANAGEMENT S.A.M. "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " JACOB-SCORPIO POOL MANAGEMENT S.A.M. ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de lad...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " JACOB-SCORPIO POOL MANAGEMENT S.A.M. ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de lad...
Journal n°7665
du 20 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-406 du 13 août 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : " YCO S.A.M. ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " YCO S.A.M. ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " YCO S.A.M. ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-448 du 20 septembre 2004 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée
"CLUB SPORTIF DU GRIMALDI FORUM MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...