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Journal n°8630
du 17 février 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
association, dont le siège est situé 14 bis, rue Honoré Labande « Le Bettina » à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« De favoriser le partage de connaissance et l'échange d ... association, dont le siège est situé 14 bis, rue Honoré Labande « Le Bettina » à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« De favoriser le partage de connaissance et l'échange d ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
, dont le siège est situé au 19, rue J.F. Bosio à Monaco, par décision du Conseil d’administration, a pour objet :
« de pratiquer du sport avec un esprit loisir. ».
... , dont le siège est situé au 19, rue J.F. Bosio à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« de pratiquer du sport avec un esprit loisir. ».
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Journal n°8626
du 20 janvier 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
le siège est situé 15, boulevard du Jardin Exotique, « Le Franzido Palace » - c/o Mme Marjorie CROVETTO, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - De défendre et de promouvoir l ... le siège est situé 15, boulevard du Jardin Exotique, « Le Franzido Palace » - c/o Mme Marjorie CROVETTO, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - De défendre et de promouvoir l ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
, dont le siège est situé au 11, boulevard du Jardin Exotique, à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« la transmission du viniyoga. ».
... , dont le siège est situé au 11, boulevard du Jardin Exotique, à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« la transmission du viniyoga. ».
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Journal n°7908
du 17 avril 2009
98,00 €
avec la propriété industrielle 160,00 €
Annexe de la “Propriété industrielle”, seule. 51,00 €
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.133 du 27 mars 2009 ...
Journal n°2877
du 20 mai 1913
Souveraine portant nomination de Magistrats. Arrêté municipal autorisant la vente de la viande de génisse.
Arrêté municipal prescrivant des mesures concernant les chiens.
CONSEIL NATIONAL :
Compte rendu ...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
Nouveaux tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace, de la Résidence du Cap-Fleuri, de la Résidence A Qietüdine et du Centre Rainier III.
Par décision du Gouvernement Princier, les tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace, de la Résidence du Cap-Fleuri, de la Résidence A Qietüdine et du Centre Rainier III à compter du 1er ...
Par décision du Gouvernement Princier, les tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace, de la Résidence du Cap-Fleuri, de la Résidence A Qietüdine et du Centre Rainier III à compter du 1er ...
Journal n°4362
du 29 mai 1941
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Ordonnance Souveraine portant titularisation d'une stagiaire.
Arrêté Ministériel portant approbation de modifications aux ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
industrielle
103,00 €
avec la propriété industrielle 166,00 €
Annexe de la “Propriété industrielle”, seule. 55,00 €
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.053 du 20 novembre 2014 ...
Journal n°0883
du 1 juin 1875
-seulement dépenser tout ce qui leur appartient, mais sacrifier même leur vie (*) et à l'imitation de leur Seigneur et divin Maître, obéir jusqu'à la mort, Nous avons reconnu dans la décision du Souverain Pontife la ...
Journal n°6735
du 24 octobre 1986
publication des ordonnances souveraines no 8.617 et no 8.618 du 6 mai 1986 au « Journal de Monaco » du 16 mai 1986.
Cette décision a été prise conformément aux résolutions de l'assemblée générale ...
Journal n°7420
du 10 décembre 1999
"S.A.M. CONSOLIDATED NAVIGATION CORPORATION"
en abrégé "S.A.M. C.N.C. MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
CORPORATION" en abrégé "S.A.M. C.N.C. MONACO".
Art. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... CORPORATION" en abrégé "S.A.M. C.N.C. MONACO".
Art. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°2025
du 4 mai 1897
les samedis, à 10 heures et demie du matin ; M. le docteur Marsan.
Par décision Souveraine du 30 avril dernier, M. Franz Bucher, photographe à Monte Carlo, successeur de M. Numa Blanc fils, a été ...
Journal n°7156
du 18 novembre 1994
'ordonnance souveraine n" 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police et de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-164 du 12 mars 1993 ;
Vu la ...
Journal n°3207
du 19 août 1919
, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Motion du Conseil Communal au sujet de l'acte d'adoption de Madame la Duchesse de Valentinois ...