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Journal n°6900 du 22 décembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-682 du 12 décembre 1989 relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire des navires de plaisance à moteur
Journal n°6911 du 9 mars 1990
Arrêté Ministériel n° 90-117 du 28 février 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. EDITIONS DE L'OISEAU LYRE"
Journal n°6911 du 9 mars 1990
Arrêté Ministériel n° 90-121 du 5 mars 1990 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, à compter du 1er janvier 1990
Journal n°6903 du 12 janvier 1990
Arrêté Ministériel n° 90-003 du 3 janvier 1990 portant abrogation de l'autorisation délivrée à M. Jean BAMBUSI, Comptable auxiliaire du Commerce et de l'Industrie
Journal n°6903 du 12 janvier 1990
Arrêté Ministériel n° 90-005 du 3 janvier 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "RICCIARDI JOAILLIER MONTE-CARLO S.A.M."
Journal n°6912 du 16 mars 1990
Arrêté Ministériel n° 90-129 du 13 mars 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une employée de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
Journal n°6903 du 12 janvier 1990
Arrêté Ministériel n° 90-008 du 3 janvier 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LAURENT BOUILLET MONACO S.A.M."
Journal n°6903 du 12 janvier 1990
Arrêté Ministériel n° 90-009 du 3 janvier 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. SAREMA"
Journal n°6836 du 30 septembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-511 du 29 août 1988 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un concierge et d'un aide-concierge
Journal n°6836 du 30 septembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-529 du 23 septembre 1988 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "M.C.2. MEDIA CONSEILS MONTE-CARLO"
Journal n°6836 du 30 septembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-533 du 23 septembre 1988 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Commanderie de Monaco de l'Ordre International des Anysetiers"
Journal n°6837 du 7 octobre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-543 du 29 septembre 1988 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ARMINTER S.A.M. GROUPE BURKE & NOVI"
Journal n°6843 du 18 novembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-559 du 8 novembre 1988 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE INTERMEDIAIRE POUR LES TRANSPORTS AERONAUTIQUES S.A.M.", en abrégé "S.I.T.A."
Journal n°6843 du 18 novembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-561 du 8 novembre 1988 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "J.H. MINET MONACO S.A.M."
Journal n°6843 du 18 novembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-562 du 5 octobre 1988 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE D'EXPLOITATION ET D'ETUDES DE RADIODIFFUSION" en abrégé "SOMERA"

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Version 2018.11.07.14