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Journal n°2591
du 3 mars 1908
DE. I,A PRINCIPAUTÉ
S. A. S. le Prince Souverain a daigné procéder cet après-midi à l'inauguration du nouvel établissement thermal installé par la Société des Bains de Mer en contre-bas de l ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Délibération n° 2013-64 du 28 mai 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par Monaco Télécom SAM relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des jetons de présence alloués aux administrateurs de MT et MTI»
additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ... additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ...
Journal n°6582
du 18 novembre 1983
Direction du Travail et des Affaires Sociales.
Circulaire n° 83-124 du 7 novembre 1983 relative aux décisions des Comités de contrôle et financier des Caisses Sociales Monégasques, approuvées par le ...
Journal n°6742
du 12 décembre 1986
'adresse
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Message reçu par S.A.S. le Prince Souverain de Sa Sainteté le Pape (p. 1142).
Messages de félicitations et de voeux reçus par S.A.S. le Prince Souverain à l'occasion de la ...
Journal n°2887
du 15 juillet 1913
National, je crois pouvoir dire que les dangers que je vous ai signalé ont pesé de quelque poids dans cette décision provisoire à laquelle notre Souverain S'est arrêté.
Il a voulu faire à nouveau des ...
Journal n°4927
du 10 mars 1952
LOIS*
Loi no 554 du 28 février 1952 déclarant d'utilité publique les travaux d'élaigisseinvaent du boulera, Prince-«Rainier, côté aval„
eAIINZIER III,
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE ...
Journal n°5651
du 14 janvier 1966
'ARtiltniS CUIR/dES
INSERTIONS LÉGALES I,S0 F la ligne
Compte Courant Postol t 3019.41 Marseille t Tél, t 30.13-95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Messages de voeux de Nouvel An me« P.22
Service Funèbre à la ...
Journal n°6087
du 24 mai 1974
MAISON SOUVERAINE Déjeuners au Palais Princier (p. 342).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 74-214 du 7 mal 1974 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque ...
Journal n°6547
du 18 mars 1983
SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 7.611 du 14 février 1983 portant nomination d'une dactylographe comptable à la Direction des Services Fiscaux (p. 234).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 83 ...
Journal n°5753
du 29 décembre 1967
ouverture de crédits additionnels au Budget de l'exercice 1967 (p. 911).
Loi n° 838 du 28 décembre 1967 portant fixation du Budget de l'exercice 1968 (p. 916).
ORDONNANCES SOUVERAINES
ordonnance ...
Journal n°2587
du 4 février 1908
a prêté sa grâce nerveuse et perverse et ses qualités d'émotion au personnage d'une danseuse, distinguée par un jeune souverain pendant son premier voyage à Paris.
Le mime Thalès et sa troupe ont ...
Journal n°5282
du 29 décembre 1958
Compte Courant Postal : 3019-41 Marseille
Téléphone : 021.79 — 032.25
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Avis relatifs aux (yeux clic Nouvel An (p. 1056). Les Souverains de retour en Principauté (p. 1056 ...
Journal n°4653
du 19 décembre 1946
relatif aux Voeux de Noël et du Nouvel An. Aux enfants monégasques de moins de quinze ans.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) Ordonnance Souveraine portant mutation d ...
Journal n°3203
du 22 juillet 1919
insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de lu Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Présence de S. A. S. le Prince au défilé des troupes alliées sous l'Arc de Triomphe, le r ...
Journal n°5034
du 29 mars 1954
ligne
DIRECTION — REDACTION
ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO
Principauté de Monaco
Téléphone : 021.79 -- 032,25
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 936 ...