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Journal n°6416
du 12 septembre 1980
ORDONNANCES SOUVERAINES
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR
État des mesures de suspension du permis de conduite éil d'interdiction de conduire sur le territdite de Ito PrinCipauté de Monet); prités. à l'encontre de ...
Journal n°6713
du 23 mai 1986
modifications, dissolution)
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 8.596 du 25 avril 1986 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée (p ...
Journal n°3003
du 5 octobre 1915
insertions, on traite-degré ,à-gré-.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine nommant un nouveau Directeur du Lycée de Monaco.
Avis aux ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
Erratum à l’Ordonnance Souveraine n° 2.325 du 3 août 2009 portant nomination d’une Secrétaire en Chef au Secrétariat Général du Conseil National, parue au Journal de Monaco du 21 août 2009
Il fallait lire page 4486 :
Ordonnance Souveraine n° 2.326…
Au lieu de :
Ordonnance Souveraine n° 2.325…
Le reste sans changement.
Monaco, le 11 septembre 2009. ... Il fallait lire page 4486 :
Ordonnance Souveraine n° 2.326…
Au lieu de :
Ordonnance Souveraine n° 2.325…
Le reste sans changement.
Monaco, le 11 septembre 2009. ...
Journal n°4383
du 23 octobre 1941
OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Ordonnance Souveraine portant réintégration dans la nationalité moné-
gasque.
Ordonnance Souveraine portant nomination des Membres de la Com ...
Journal n°2749
du 31 janvier 1911
de la mer.
Tous les orateurs sont longuement applaudis par les six cents personnes présentes, toutes désireuses de manifester leur sentiment de sympathie au Prince Souverain.
Dés que le calme se ...
Journal n°6330
du 19 janvier 1979
SOUVERAINE
Messages de félicitations et de Voeux reçuS par S.A.S. le Prince à l'occasion de la nouvelle année (p. 46).
Mesages de félicitations et de voeux (erratum) (p. 47).
ORDONNANCES SOUVE1RAINES ...
Journal n°4760
du 27 décembre 1948
Imptitnetie Nationale de Monaco. Place de le Visitation' Téléphone : 021.19
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
relatif aux Vaux de Noël el du Nouvel An (p. 789).
.4*
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance ...
Journal n°7177
du 14 avril 1995
financiers, etc ,) 42,00 F
Avis concernant les associations (constitution,
modifications, dissolution) 36,00 F
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Audience accordée à M. Nicolas Sarkozy, Ministre français ...
Journal n°3588
du 7 octobre 1926
-Charles ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 11 juillet 1909, sur la Police .Municipale-,
Vu la Loi Municipale du 3 mai1920;
_A_rrétora.s
A IITICLE PREMIER.
A dater du 9 octobre 1.926, le prix de vente du ...
Journal n°5970
du 25 février 1972
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.876 du 21 février 1972 portant augmentation du droit de consommation et du droit de fabrication sur les alcools (p. 142).
Ordonnance Souveraine n° 4.877 du ...
Journal n°6348
du 25 mai 1979
MAISON SOUVERAINE •
Déjeuner au Palais Princier en PhonneUr' des MeMbres du ConSeil d'Administration; des COnseils Littéraires et Musical dé la Fondatin Prince Pierre de Monaco (p; 448).
ARRÊTÉS ...
Journal n°3984
du 22 mars 1934
'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
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Dès qu'Il a appris le décès de S. M. la Reine-Mère des Pays-Bas, S. A. S. le Prince Souverain a adressé un télégramme de condoléances à Sa ...
Journal n°6806
du 4 mars 1988
assemblées,
Changement d'adresse avis financiers, etc...)
Avis concernant les associations (Constitution,
modifications, dissolution)
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SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance ...
Sommaires 1974
du 31 décembre 1974
Budget de l'exercice 1974 (2° rectificatif) (p. 1061).
Loi n° 965 portant fixation d Budget de l'exercice 1975 (p. 1068).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.279 autorisant un Consul ...