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Journal n°2921 du 10 mars 1914
: Ordonnance Souveraine nommant un Délégué au XVI He Congrès International du Bâtiment et des Travaux Publics à Bérne. Ordonnance Souveraine nommant un Chevalier de l'Ordre de Saint-Charles. Arrêté ...
Journal n°2720 du 19 juillet 1910
Visitation. V PARTIE OFFICIELLE Par Ordonnance Souveraine en date du 7 juillet 1910, M. Théophile Gastaud, Conseiller Communal, Membre de la Commission Administrative de l'Hôpital, est nommé Délégué de ...
Journal n°2836 du 6 août 1912
. NOTARI. — Je regrette, mais je ne reviens pas sur mes déclarations et ma décision. Je ne puis donc me joindre à mes collègues. LE VICE-PRÉSIDENT met aux voix le classement des travaux présenté par M ...
Journal n°7852 du 21 mars 2008
"TERRA MARIS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de "TERRA MARIS". ART. 2. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ... société prend la dénomination de "TERRA MARIS". ART. 2. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ...
Journal n°8581 du 11 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CMB Real Estate Development SAM » en abrégé « CMB RED SAM » (Société Anonyme Monégasque)
. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 4. Objet La société ... transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 4. Objet La société a pour objet, dans la ...
Journal n°8565 du 19 novembre 2021
Étude de Me Henry REY-Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro-Monaco - « S.A.M. MONACO ETUDES INGENIERIE » en abrégé « M.E.I. » (Société Anonyme Monégasque)
siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement ... société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 4 ...
Journal n°8540 du 28 mai 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SEGOND PROMOTION IMMOBILIERE S.A.M.  » (Société Anonyme Monégasque)
décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 4. Objet La société a pour objet, tant à Monaco qu'à l'étranger : L'acquisition, la promotion, la ... décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 4. Objet La société a pour objet, tant à Monaco qu'à l'étranger : L'acquisition, la promotion, la ...
Journal n°8522 du 22 janvier 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIéTé à RESPONSABILITé LIMITéE dénommée « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO » en SOCIéTé ANONYME MONéGASQUE dénommée « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO S.A.M. »
décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 4. Objet La société a pour objet : - Transactions sur immeubles et fonds de commerce. - Gestion ... société est fixé « numéro 2a, avenue de Grande-Bretagne, Galerie du Métropole - Local 405 & 406, à Monaco ». Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8660 du 15 septembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO TELEVISIONS » en abrégé « TV MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 4 ... . Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 4. Objet L'exploitation d ...
Journal n°8241 du 4 septembre 2015
locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947 (p. 2275). 2274 COMMISSION DE CONTRÔLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES Décision de S.E.M. le Ministre d’Etat en date du ...
Journal n°3314 du 12 juillet 1921
gré. S'adresser au Gérant, place de la Visitation. SOMMAIRE. PARTIE OFFICIELLE : Ordonnance Souveraine' portant nomination d'un Chevalier dans l'C'rdre de Saint-Charles. Ordonnance mettant ...
Journal n°5803 du 13 décembre 1968
Postal s 30.19-41 Marseille t ThI. t 30.13-9S SOMMAIRE •^•••••••••^^•^^•^.• MAISON SOUVERAINE ar“.•^••^^^ Prestation de serment de M. Jean Zehler Président du Conseil d'État, Directeur des ...
Journal n°3196 du 10 juin 1919
de gré à gré. S'adreiser au Gérant, place de la Visilation' *01VIIVIAiRa. . MAISON SOUVERAINE : . Adresse de M. le Consul d'Ullie à. S. A. S. le Prince à l'occasion de la' .fête du Statuto et ...
Journal n°8312 du 13 janvier 2017
Délibération n° 2016-161 du 16 novembre 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Consultation en ligne des actes d'Etat Civil de plus de cent ans », dénommé « www.archives.mairie.mc », présenté par la Commune de Monaco.
'ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'arrêté municipal n° 2014-1992 du 16 juin 2014 fixant la liste des ... 'ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'arrêté municipal n° 2014-1992 du 16 juin 2014 fixant la liste des ...
Journal n°8034 du 16 septembre 2011
«WORLD INSTITUTE FOR RENEWABLE ENERGIES» ou «WIRE» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 5. Durée La durée de la société est de quatre-vingt-dix-neuf ans à compter de la date de sa ... décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 5. Durée La durée de la société est de quatre-vingt-dix-neuf ans à compter de la date de sa ...

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Version 2018.11.07.14