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Journal n°2233
du 23 avril 1901
. Foccard a fait parvenir au Secrétariat du Palais la somme de 500 francs pour être distribuée aux indigents de la Principauté. Des remerciements ont été adressés au généreux donateur.
Par Décision ...
Journal n°0921
du 22 février 1876
.
iNSERTIoNS
Annonces 25 Gent. la ligne
Réclames . 50.
on traité de gré à gré pour les autres insertions
Illona,eo, le 99 Février 1516.
Par décision Souveraine, M. le Docteur Louis Chevalet a été ...
Journal n°0871
du 9 mars 1875
Ordonnances du même jour, a réorganisé le personnel de la Police, et en a nommé M. Antoine Angeli Directeur.
Par décision Souveraine du 3 Mars, M. Victor Stanislas Mussly, Capitaine dans la Compagnie des ...
Journal n°2769
du 30 mai 1911
voeu émis par le Bureau de Bienfaisance dans sa séance du 16 janvier 1911 ;
Vu la Décision Souveraine du 17 avril 1911 ; Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Un Bureau de placement gratuit est institué ...
Journal n°0307
du 1 mai 1864
lesquels se, heurte la Compagnie. Obstacles inutiles, à - tout prendre, puisque le jury devra, par sa décision souveraine les briser ; résistances fâcheuses, qui n'ont d'autre effet, (nt ce moment, que de ...
Journal n°0118
du 2 septembre 1860
Prince, chargé par S. A. S. d'une mission spéciale au-près de-S. M. l'Empereur.
Par une décision Souveraine, le prix du sel qui était de 0 fr. 33 cent. le kilo, va, dit-on, être réduit à 0 fr.15 cent ...
Journal n°0260
du 31 mai 1863
:devant une décision souveraine, qui a fait droit aux exigences des incompris de la peinture. Si MM. les refusés ne sont pas satisfaits maintenant, ils seront doués d'une forte dose de mauvaise volonté ; mais ...
Journal n°5878
du 22 mai 1970
.
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout autre endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration après agrément du Gouvernement Princier ...
Journal n°4301
du 28 mars 1940
,
S 0 XI NI AIRE
PARTIE OFFICIES-LE
(Lois - Orelennan-ces - Décisions - Arrêtés)
Arrêté Ministériel réglementant la fabrication et la vente du chocolat.
Arrêté Ministériel réglementant la ...
Journal n°6268
du 11 novembre 1977
SOUVERAINE
Lettre adressée à S.A.S. le Prince par Sa Sainteté le Pape (p. 936).
Arrêté Ministériel n° 77-406 du 21 oétobre 1977 prorogeant ie délai
bnparti d un collège arbitral pour rendre sa sentence ...
Journal n°4765
du 31 janvier 1949
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DIRECTION — RÉDACTION
ADMINISTRATION
Imprimerie Nationale de Monaco. Place de la Visitation
Téléphona: 021.79
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 3.818, du 16, janvier 1949 ...
Journal n°4694
du 25 septembre 1947
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DIRECTION — RÉDACTIO.N ADMINISTRATION
Imprimerie Nationale de Monaco, Place de la Visitation
Téléphone 021.79
SOMMAIRE
ORDONNANCÉS SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.526v du 25 aoat 1947 ...
Journal n°4391
du 18 décembre 1941
.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés;
Ordonnance Sonveraine portant nomination d'un Magistrat. Ordonnance Souveraine fixant les conditions de délivrance et d'utilisatinn des ...
Journal n°4547
du 7 décembre 1944
- Ordonnances - Décisions Arrêtés)
-Loi autorisant la création, de Syndicats Patronaux.
Loi relatitse au recensement' de la Main-ce0Euvre..
-;:sOrclorthance Souveraine sur les alloéations, prestations el ...
Journal n°5587
du 30 octobre 1964
-47 Marseille s Tél.: 30.13.95
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 3.256 du 22 octobre 1964 modifiant. l'Ordonnance Souveraine n° 979 du 1 er juillet 1954 en ce qui concerne l ...